Introduction au droit romain des obligations

📋 Plan du Cours

1. Périodisation du droit romain des obligations
2. Obligations contractuelles et formes de contrats
3. Nexum : engagement par l’airain et la balance
4. Stipulatio : contrats verbaux et dialogue formel
5. Sponsio et fidepromissio : citoyens et peregrins
6. Représentation du pater familia sourd ou muet
7. Atténuation du formalisme de la stipulatio
8. Atténuation du droit strict et du caractère abstrait
9. Contrats réels par remise d’une chose
10. Mancipatio et in jure cessio pour transférer la propriété
11. Vente romaine : objet licite et impossibilités
12. Erreur, violence et dol dans la formation du consentement

📖 1. Périodisation du droit romain des obligations

🔑 Notions clés & Définitions

• Droit archaïque : Période du droit romain des obligations où la validité dépend surtout de la conformité à des rites et à la volonté divine.
• Droit des XII Tables : Droit écrit adopté à Rome qui encadre notamment les rapports contractuels et les procédures, en réponse aux abus.
• Ius honorarium : Droit prétorien créé par les magistrats, qui complète et corrige le droit civil par de nouvelles actions et des assouplissements.
• Jurisprudence classique : Période où les juristes développent et systématisent les solutions juridiques, notamment en matière d’obligations.
• Corpus Juris Civilis : Ensemble de codifications tardives qui rassemble et fixe le droit romain, notamment à partir du règne de Justinien.

📝 Points essentiels