Flashcard: Sources et codifications du droit romain — 18 carte

Sources de l'ancien droit

Usages, traditions, coutumes sociales

Rôle religieux pontifes

Veillent à la justice sacrée et religieuse

Caractère rural coutume

Focalisé sur propriété et famille

Organisation sociale romaine

Patriciens vs plébéiens, hiérarchie juridique

Système onomastique romain

Praenomen, nomen, cognomen, identité sociale

Sources du droit classique

Édit perpétuel, juristes, Sénat, législation impériale

Édit perpétuel du préteur

Version codifiée de l’édit annuel, sous Hadrien

Juristes professionnels

Experts qui commentent, conseillent, influencent le droit

Rôle du Sénat

Influence politique, décrets, recommandations législatives

Législation impériale

Lois, édits, décrets de l’empereur, source centrale

Codifications romaines tardives

Justinien, Théodosien, synthèses du droit

Loi des XII Tables

Première codification écrite, vers 450 AC

Contenu de la loi XII Tables

Droit archaïque, formalisme, peines corporelles

Influences grecques sur XII Tables

Possibles, mais principalement tradition romaine

Édit du préteur

Fixe actions de procédure, source principale classique

Fonction de l’édit perpétuel

Codification stable, adaptation continue du droit

Juristes et droit concret

Façonnent un droit pratique, orienté solutions

Rôle du Sénat en République

Pouvoir législatif, contrôle, influence politique