Flashcard: Introduction aux droits douaniers et classifications — 16 carte

Espèce tarifaire — définition ?

Code numérique identifiant une marchandise.

Libellé tarifaire — rôle ?

Décrit précisément la marchandise.

Code numérique — fonction ?

Identifiant unique pour la marchandise.

Droits de douane — calcul ?

Basé sur l’espèce tarifaire.

Système harmonisé — but ?

Classer internationalement les marchandises.

Sections — niveau ?

Grandes catégories du système harmonisé.

Chapitres — subdivision ?

Sous-division des sections.

Positions — détail ?

Sous-division des chapitres.

Nomenclature combinée — ajout ?

2 chiffres complémentaires au SH.

Précisions UE — but ?

Affiner le classement pour taux précis.

TARIC — ajout ?

2 chiffres pour mesures et restrictions.

Règles OMD — objectif ?

Classer marchandises selon notes et règles.

Incomplet — règle 2a ?

Classe comme le produit fini si essentiel.

Mélange — règle 2b ?

Chercher classement spécifique ou règle 3.

Sous-position — détermination ?

Même logique que position, avec notes.

Tarif douanier commun — base ?

Fixé par le Conseil de l’UE.