Flashcards: Évolution de la justice en France — 10 cartões

Justice romaine — rôle ?

Codification, monopole, violence légitime

Justice romaine — caractéristique?

Codifiée, monopole de la violence légitime.

Justice féodale — caractéristique ?

Aristocratique, orale, hommages

Justice féodale — base?

Fidélité, hommage, orale, aristocratique.

Révolution judiciaire 1790 — changement ?

Égalité, jury, séparation des pouvoirs

Justice ecclésiastique — compétence?

Matières religieuses, procédure douce.

Justice royale — organisation?

Centralisée, hiérarchisée: parlements, prévôts.

Révolution 1790 — changements majeurs?

Égalité, séparation des pouvoirs, jury.

Cassation — rôle?

Contrôle la légalité des décisions.

Principes du système moderne?

Organisation pyramidale, tribunaux spécialisés.