Contrat d’intérieur — rôle ?
Encadre la relation entre maître d’ouvrage et architecte certifié.
Contrat d’architecte d’intérieur — phases principales ?
Étude d’esquisse, APS, APD, DCE, suivi, réception.
Structure du contrat — composée de ?
AI 1 et AI 2 indissociables.
Honoraires — modes de calcul ?
Pourcentage, forfait, vacation.
Phases principales — début et fin ?
ESQ à réception des travaux.
Propriété des plans — qui ?
Restent propriété de l’architecte, sauf accord contraire.
Responsabilités de l’architecte — quoi ?
Conception, suivi, conformité, obligations légales.
Contrat global — définition ?
Contrat en deux parts : AI 1 et AI 2.
Modification du contrat — comment ?
Par avenants, délai max 1 mois après mise en demeure.
Obligations du maître d’ouvrage — quoi ?
Transmission données, respecter échéances et réglementations.
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1. Quelle est la structure contractuelle essentielle entre un maître d’ouvrage et un architecte d’intérieur selon le résumé ?
2. Quelle est la composition du contrat d’architecte d’intérieur en marché privé selon la fiche de révision?
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