Revision sheet: Comptabilité financière et fiscale

📋 Plan du Cours

1. Compte de résultat et performance
2. Charges et produits comptables
3. Bilan et patrimoine
4. Résultats intermédiaires et net
5. Résultat fiscal et retraitements
6. Rattachement des charges et produits
7. Stocks et immobilisations
8. Dépréciations, provisions et méthode

📖 1. Compte de résultat et performance

🔑 Notions clés & Définitions

• Compte de résultat : Mesure la performance de l’entreprise pendant un exercice en recensant ses produits et ses charges.

★ À maîtriser

📐 Formule — Le résultat est calculé par Résultat = Produits - Charges.

📌 Le compte de résultat explique la performance, tandis que le bilan présente le patrimoine de l’entreprise à une date précise.

Compléments

• Le compte de résultat retrace des flux sur une période comptable.

📖 2. Charges et produits comptables

🔑 Notions clés & Définitions

• Charge : Représente un appauvrissement ou une consommation de ressources pour l’entreprise.
• Produit : Correspond à une augmentation des ressources ou à un enrichissement de l’entreprise.

📝 Points essentiels

• Les charges sont notamment enregistrées dans les classes 60 à 68, dont la classe 60 pour les achats, la classe 64 pour le personnel, la classe 66 pour les charges financières et la classe 68 pour les dotations.

• Les produits sont notamment enregistrés dans les classes 70, 74 à 78, dont la classe 70 pour les ventes, la classe 74 pour les subventions d’exploitation, la classe 76 pour les produits financiers et la classe 78 pour les reprises.

📖 3. Bilan et patrimoine

🔑 Notions clés & Définitions

• Bilan : Représente le patrimoine de l’entreprise à une date donnée et doit toujours respecter l’égalité $Actif = Passif$.

★ À maîtriser

• L’actif comprend notamment les immobilisations, les stocks, les créances et les disponibilités.

• Le passif comprend principalement les capitaux propres, les provisions et les dettes, notamment les emprunts, les dettes fournisseurs, fiscales et sociales.

Compléments

• Les immobilisations peuvent être incorporelles, comme les logiciels et les brevets, corporelles, comme les machines et les véhicules, ou financières, comme les prêts et les dépôts de garantie.

📖 4. Résultats intermédiaires et net

🔑 Notions clés & Définitions

• Résultat exceptionnel : Concerne les opérations qui, selon leur nature et les règles applicables, ne relèvent ni de l’exploitation ni du financier.

📝 Points essentiels

📐 Formule — Le résultat d’exploitation est calculé par $Résultat\\ d'exploitation = Produits\\ d'exploitation - Charges\\ d'exploitation$.

📐 Formule — Le résultat financier est calculé par $Résultat\\ financier = Produits\\ financiers - Charges\\ financières$.

📐 Formule — Le résultat net est calculé par $Résultat\\ net = Total\\ des\\ produits - Total\\ des\\ charges$.

💡 Astuce mémo

Exploitation → financier → exceptionnel → exercice.

📖 5. Résultat fiscal et retraitements

🔑 Notions clés & Définitions

• Réintégration fiscale : Consiste à ajouter au résultat comptable une charge comptabilisée mais non déductible fiscalement.
• Déduction fiscale : Consiste à retrancher du résultat comptable un élément qui doit diminuer le résultat fiscal selon le mécanisme applicable.

★ À maîtriser

📐 Formule — Le résultat fiscal est calculé par $Résultat\\ fiscal = Résultat\\ comptable + Réintégrations\\ fiscales - Déductions\\ fiscales$.

Compléments

📌 Une charge est notamment déductible si elle est engagée dans l’intérêt de l’exploitation, relève d’une gestion normale, est comptabilisée, justifiée et n’est pas exclue par la loi.

💡 Astuce mémo

Charge comptable ne signifie pas automatiquement charge fiscalement déductible.

📖 6. Rattachement des charges et produits

🔑 Notions clés & Définitions

• Indépendance des exercices : Le principe d’indépendance des exercices impose que chaque exercice supporte ses propres charges et bénéficie de ses propres produits.
• Charge constatée d’avance : Une charge déjà enregistrée qui concerne tout ou partie de l’exercice suivant.
• Produit constaté d’avance : Un produit déjà enregistré en N qui concerne tout ou partie de N+1.

📝 Points essentiels

• Une facture non parvenue concerne une charge de N dont la facture n’est pas encore reçue, tandis qu’un produit à recevoir concerne un produit de N non encore facturé ou comptabilisé.

📖 7. Stocks et immobilisations

🔑 Notions clés & Définitions

• Amortissement : Répartit le coût d’une immobilisation amortissable sur sa durée d’utilisation.

★ À maîtriser

📐 Formule — Pour les marchandises et les matières, la variation de stock est calculée par $Variation\\ de\\ stock = Stock\\ initial - Stock\\ final$.

📐 Formule — L’annuité linéaire est calculée par $Annuité = Base\\ amortissable \\times Taux$, avec $Taux = \\frac{100}{Durée\\ d'utilisation}$.

Compléments

📐 Formule — La valeur nette comptable est calculée par $VNC = Valeur\\ brute - Amortissements\\ cumulés - Dépréciations\\ éventuelles$.

💡 Astuce mémo

Stocker, amortir, puis mesurer la valeur nette.

📖 8. Dépréciations, provisions et méthode

🔑 Notions clés & Définitions

• Dépréciation : Constate une perte de valeur lorsque la valeur actuelle d’un actif devient inférieure à sa valeur nette comptable, selon les règles applicables.
• Provision : Comptabilisée lorsqu’une obligation ou un risque répond aux conditions comptables et entraîne une sortie de ressources probable ou certaine dont le montant ou l’échéance est incertain.

★ À maîtriser

• Pour une créance client, la dépréciation se calcule généralement sur le montant hors TVA et correspond à la perte probable estimée.

• Pour traiter un exercice d’inventaire, il faut lire la date de clôture, repérer les éléments concernant N+1, rattacher à N les charges et produits non enregistrés, calculer les pertes de valeur, passer les écritures et analyser leur incidence sur le résultat.

Compléments

• Une dotation constitue une charge, tandis qu’une reprise constitue un produit.

💡 Astuce mémo

Clôture → rattachement → pertes de valeur → fiscalité.

📊 Tableaux de synthèse

Bilan et compte de résultat

Dimension	Bilan	Compte de résultat
Temporalité	Situation à une date	Activité sur une période
Contenu	Actif et passif	Produits et charges
Objet	Patrimoine	Performance

Rattachement à la clôture

Situation	Traitement	Exercice concerné
Charge enregistrée mais future	CCA	N+1
Produit enregistré mais futur	PCA	N+1
Charge actuelle sans facture	FNP ou charge à payer	N
Produit actuel non enregistré	Produit à recevoir	N