Flashcards: Évolution de la filiation en droit romain — 20 cards

Histoire du droit civil — périodes ?

Ancien droit, droit classique, bas empire.

Corpus juris civilis — composition ?

Institutes, Digeste, Code, Novelles.

Méthode dogmatique — définition ?

Application stricte des textes comme lois en vigueur.

Méthode historique — objectif ?

Contextualiser le droit dans son cadre culturel.

Ancien droit — caractéristique ?

Procédure orale, formaliste, source principale du droit.

Droit classique — innovation majeure ?

Procédure formulaire et rôle du préteur.

Bas empire — particularité ?

Compilation et systématisation du droit romain.

Justinien — contribution majeure ?

Compilation du Corpus juris civilis.

Actions de la loi — nature ?

Procédure orale et formaliste primitive.

Procédure formulaire — évolution ?

Procédure structurée, écrite, rôle central du préteur.

Loi des XII Tables — importance ?

Première codification, base du droit romain.

Filiation à Rome — figure centrale ?

Pater familias, puissance sur la famille.

Filiation légitime — base ?

Filiation reconnue par la loi, sous la puissance du pater.

Filiation naturelle — fondement ?

Naissance hors mariage, lien de cogniacio.

Filiation adoptive — objectif ?

Créer un lien juridique par adoption.

Filiation sous l’Ancien Régime — influence ?

Pays de droit écrit et coutumier, parlements, droit canon.

Filiation au Moyen Âge — preuve ?

Ordalie, charte de commune, pratiques coutumières.

Personne juridique — définition ?

Sujet de droit capable de droits et obligations.

Capacité juridique — signification ?

Aptitude à exercer ses droits et actes.

Filiation naturelle — effet ?

Lien de fait, sans reconnaissance légale automatique.