Flashcards: Évolution du droit en Europe médiévale — 24 cards

Histoire du droit germanique — déclin ?

Affaiblissement de l’autorité romaine en Occident.

Arrivée des Germains — influence ?

Introduction de traditions juridiques orales et organisation tribale.

Transition droit romain-germanique — phénomène ?

Coexistence, confrontation et intégration progressive des coutumes.

395 — scission empire romain ?

Division en deux entités, orientale et occidentale.

Chute de 476 — événement ?

Fin de l’autorité romaine en Occident.

Migration germaniques — impact sur droit ?

Adoption et codification des coutumes orales en lois écrites.

Empire byzantin — nom ?

Empire romain d’Orient après 395.

Justinien — contribution majeure ?

Codification du *Corpus Juris Civilis*.

Droit byzantin — influence ?

Héritage du droit romain, influence sur droit canonique.

Droit romain d’Occident — fin ?

Disparition symbolique en 476, influence durable.

Organisation tribale germanique — chef ?

Élu pour ses qualités militaires, chef patrimonial.

Pouvoir du chef tribal — types ?

Mundium (protection) et Bannum (commandement militaire).

Transmission des règles germaniques — mode ?

Orale, par tradition et mémoire collective.

Principe personnalité du droit — définition ?

Droit dépendant de la communauté ou de la personne.

Principe territorialité — application ?

Loi appliquée selon le lieu où se trouve la personne ou l’événement.

Lois barbares — caractéristiques ?

Codifiées par rois germaniques, souvent en pacte avec le roi.

Coexistence lois romaines et germaniques — situation ?

Présence parallèle dans l’Empire post-romain, avec influence réciproque.

Organisation carolingienne — division ?

En comtés et duchés, avec comtes et tribunaux locaux.

Rôle des comtes — missions ?

Administrer, rendre justice, percevoir impôts.

Système féodal — fief ?

Terre ou fonction attribuée au vassal en échange de services.

Contrat vassalique — base ?

Accord de fidélité, hommage, lien personnel.

Relations vassaliques — lien ?

Commendatio, hommage, obligations mutuelles.

Structure sociale médiévale — tripartition ?

Oratores, bellatores, laboratores.

Privilèges du clergé — exemples ?

Immunité, exemption d’impôts et de service militaire.