1. Quelle est la durée maximale de la rétention du permis de conduire lors d’un contrôle routier en cas d’infractions graves ou suspicion d’alcoolémie ou stupéfiants?
2. Quel est le rôle principal du signal réglementaire lors d’un contrôle routier?
3. Quel est le rôle principal des documents à contrôler lors d’un contrôle routier ?
Gestes réglementaires — rôle ?
Sécurisent l’immobilisation ou le déplacement du véhicule.
Signal réglementaire — définition?
Gestes ou signaux des agents pour immobiliser ou déplacer un véhicule.
Phases du contrôle — étapes ?
Arrêt, contrôle des documents, remise en circulation.
Phases du contrôle — étapes?
Arrêt, contrôle des documents, remise en circulation.
Documents à contrôler — principaux ?
Permis, certificat d’immatriculation, assurance.
Documents à contrôler — principaux?
Permis, carte grise, assurance.
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