Flashcards: Histoire constitutionnelle française — 24 cards

Introduction à la Constitution 1958

Cadre institutionnel de la Ve République, renforçant le président.

Histoire constitutionnelle française

Évolution des régimes depuis l’Ancien Régime jusqu’à la Ve République.

Révolution et monarchie constitutionnelle

Transition de la monarchie absolue à la souveraineté populaire en 1789.

République révolutionnaire (1792-1799)

Régime basé sur la souveraineté nationale, fin de la monarchie.

Constitution thermidorienne et Directoire

Régime modéré de 1795, séparation stricte des pouvoirs, Directoire au pouvoir.

Coup d’État et Consulat

Manœuvre de 1799 menant au régime du Consulat avec Napoléon.

Empire napoléonien (1804-1814)

Régime autoritaire de Napoléon, centralisation du pouvoir.

Restauration et monarchie de Juillet

Régimes constitutionnels limités, monarchie restaurée puis monarchie parlementaire.

IIe République (1848-1852)

Régime démocratique avec suffrage universel, fin avec le Second Empire.

Second Empire (1852-1870)

Régime personnel de Napoléon III, autoritaire puis libéral.

IIIe République (1870-1940)

Régime parlementaire stable, souveraineté nationale, lois fondamentales.

Régime de Vichy (1940-1944)

Régime autoritaire sous l’Occupation, régime collaborationniste.

Constitution 1958 — objectif

Instaurer un régime parlementaire rationalisé avec un président fort.

Pouvoirs du président dans la Ve

Garant de la Constitution, dissolution, nomination du Premier ministre.

Régime parlementaire rationalisé

Séparation des pouvoirs avec un président renforcé et un Parlement bicaméral.

Préambule de 1958

Inclut Déclaration de 1789, PFRLR, Charte environnement.

Révision de la Constitution 1958

Modifications 25 fois pour adapter le régime.

Histoire constitutionnelle — Ancien Régime

Lois fondamentales, monarchie absolue ou limitée, sans Constitution écrite.

Révolution 1789 — causes

Inégalités, crise financière, Lumières, mécontentement.

Prise de la Bastille

14 juillet 1789, symbole de la révolte contre la monarchie.

Souveraineté nationale — définition

Pouvoir appartient à la nation, exercé par représentation.

Constitution de 1791 — régime

Monarchie constitutionnelle, souveraineté partagée, Assemblée législative.

Chute de Louis XVI

1792, fin de la monarchie, début de la République.

Constitution thermidorienne — date

22 août 1795, fin de la Terreur, régime modéré.