Introduction au droit romain

1. 📌 L'essentiel

• Le droit romain évolue depuis le droit archaïque vers le droit classique, puis sous l'empire.
• Ius : droit rituel conforme aux prescriptions religieuses (fas).
• La loi des XII Tables (451 av. J.-C.) est le premier code écrit accessible au peuple.
• La procédure archaïque est dominée par le formalisme pontifical et la religion.
• La formation du ius civil repose sur la loi, le mos maiorum et la coutume (consuetudo). La mutation majeure la République : apparition du préteur et de la procédure formulaire.
• La iuris prudentia est la doctrine, abstraction et commentaire du droit.
• L’empereur centralise le pouvoir législatif via sénatus-consulte, rescrit, édit.
• Justinien (VIe s.) réalise la codification du droit avec le Code, Digeste, Institutes et Novelles.
• La codification justinienne organise le droit par matière, avec 38 jurisconsultes.