đ Plan du Cours
- Présentation générale des sciences criminelles et de la criminalistique
- Définition juridique du crime et classification des infractions pénales
- Mesure quantitative de la criminalité par les statistiques judiciaires et policiÚres
- La réaction sociale au crime et la victimologie
- Théories biologiques et psychiques du crime
- Psychiatrie criminelle et responsabilité pénale liée aux troubles mentaux
- ThĂ©ories du passage Ă lâacte criminel et comportements de la personnalitĂ© criminelle
- Théories sociologiques classiques et modernes de la criminalité
- Principes de la police scientifique et le principe dâĂ©change de Locard
- Approche sociologique de Gabriel Tarde et mesures prophylactiques sociales selon Lacassagne
- La thĂ©orie de lâassociation diffĂ©rentielle dâEdwin Sutherland sur lâapprentissage du comportement criminel
- Conséquences de la classification tripartite des infractions sur les juridictions et peines
đ 1. PrĂ©sentation gĂ©nĂ©rale des sciences criminelles et de la criminalistique
đ Notions clĂ©s & DĂ©finitions
- Crime) : Une infraction qui porte atteinte aux valeurs fondamentales de la société et suscite une réaction sociale caractéristique appelée peine.
- La criminologie : Une science qui Ă©tudie le crime comme phĂ©nomĂšne social, analysant ses facteurs, ses processus et la rĂ©action sociale quâil provoque.
- Les sciences criminelles : Un ensemble pluridisciplinaire regroupant des disciplines exactes, humaines, sociales et juridiques qui étudient le crime, ses causes, ses conséquences et la réaction sociale.
- Droit de la peine - procĂ©dure pĂ©nale : Lâensemble des rĂšgles juridiques organisant la rĂ©action de lâĂtat envers les auteurs dâinfractions, notamment la dĂ©termination et lâapplication des peines.
- Criminalistique : cherche Ă remplir certaines fonctions autres que celles dâexpliquer le crime : - rĂŽle prĂ©ventif des sciences criminelles : facteurs qui conduisent certains Ă passer Ă lâacte : moyen de limiter ces facteurs de passage Ă lâacte â il y a un pic criminogĂšne qui se situe Ă 25 ans : lâindividu est le plus enclin Ă commettre des infractions aider lâĂ©tat Ă prendre des politiques de prĂ©vention - finalitĂ© probatoire : sciences criminelles pour prouver une infraction : les sciences sont lâauxiliaire de la police ou de la justice : la criminalistique : trouver des preuves et identifier le coupable le rĂŽle des experts : psychologues, psychiatre : expertiser lâĂ©tat mental psychique pour aider le juge Ă dĂ©terminer si lâindividu Ă un trouble
đ Points essentiels
- La criminalistique regroupe des disciplines et techniques permettant dâĂ©tablir les circonstances exactes dâune infraction.
- La médecine légale détermine la cause du décÚs et la nature des violences subies.
- Les sciences mĂ©dico-lĂ©gales incluent la toxicologie, la bactĂ©riologie, lâentomologie et lâodontologie pour analyser les preuves.
- La police scientifique applique ces disciplines pour éclaircir les crimes et identifier auteurs et motifs.
đĄ Ă retenir
La criminalistique constitue un ensemble pluridisciplinaire essentiel Ă lâĂ©clairage scientifique des infractions, combinant diverses disciplines pour comprendre et prouver les faits criminels.
đ 2. DĂ©finition juridique du crime et classification des infractions pĂ©nales
đ Notions clĂ©s & DĂ©finitions
đ Points essentiels
- Le crime est défini comme une atteinte aux valeurs fondamentales de la société selon Emile Durkheim.
- La classification tripartite distingue crimes, délits et contraventions, chacune ayant des conséquences juridiques spécifiques.
- La classification tripartite impacte la compétence des juridictions et les peines applicables.
đĄ Ă retenir
Le crime est une notion juridique fondée sur la protection des valeurs sociales, structurée par une classification tripartite qui détermine des effets juridiques précis.
đ 3. Mesure quantitative de la criminalitĂ© par les statistiques judiciaires et policiĂšres
đ Notions clĂ©s & DĂ©finitions
- SUTHERLAND : Criminologue du XXe siĂšcle qui a Ă©tudiĂ© le crime comme un phĂ©nomĂšne social, insistant sur lâapprentissage et lâimitation dans la dĂ©linquance et sur la rĂ©action sociale au crime.
- Statistiques criminelles : DonnĂ©es quantitatives issues des enquĂȘtes judiciaires et policiĂšres qui montrent une constance et rĂ©gularitĂ© dans le nombre dâinfractions, permettant dâĂ©tudier la criminalitĂ© comme un phĂ©nomĂšne social normal et stable.
đ Points essentiels
- Les statistiques criminelles, telles que celles de Guerry et Quetelet, montrent une constance et rĂ©gularitĂ© dans le nombre dâinfractions, mĂȘme par saison ou rĂ©gion.
- La criminalité est un phénomÚne social normal, observable par des données quantitatives, et non un accident ou une exception.
- La macrocriminologie Ă©tudie la criminalitĂ© comme un ensemble dâinfractions dans un lieu et un temps donnĂ©s, en utilisant des statistiques pour analyser sa stabilitĂ©.
đĄ Ă retenir
Les statistiques criminelles, telles que celles de Guerry et Quetelet, montrent une constance et rĂ©gularitĂ© dans le nombre dâinfractions, mĂȘme par saison ou rĂ©gion.
đ 4. La rĂ©action sociale au crime et la victimologie
đ Notions clĂ©s & DĂ©finitions
- Victimologie : Science de la victime apparue aprÚs la Seconde Guerre mondiale, qui étudie le rÎle et la place de la victime dans le phénomÚne criminel, reconnaissant la victime comme un acteur central.
đ Points essentiels
- La réaction sociale au crime vise à protéger la société et à réactiver la conscience collective par la peine.
- La victimologie, science apparue aprÚs la Seconde Guerre mondiale, se concentre sur l'étude de la victime comme acteur central du phénomÚne criminel.
- Le crime suscite une réaction sociale qui détermine la peine et le stigmate du criminel.
- La victime est dĂ©sormais reconnue comme un acteur central dans lâĂ©tude du crime, remettant en question la vision traditionnelle centrĂ©e sur le seul criminel.
- 1947 â la thĂ©orie de lâassociation diffĂ©rentielle â le comportement criminel est appris dans lâinteraction avec dâautres personnes par un processus de communicationâ Un comportement criminel ça sâapprend par un processus de communication la thĂ©orie de lâassociation diffĂ©rentielle â un individu devient criminel lorsque les interprĂ©tations dĂ©favorables au respect de la loi lâemportent sur les interprĂ©tations favorablesâ : + on traine avec des gens pour qui la loi est illĂ©gitime + vous allez vous associer, intĂ©grer leur valeurs, qui sont dĂ©viantes, illicites, qui vous fera adopter un comportement criminel Comment on apprend ces pratiques et ces techniques dĂ©linquantes, comment on apprend une technique, certaines attitudes sâoppose strictement aux 1Ăšre thĂ©ories criminologiques selon lesquelles on naĂźt dĂ©linquant ou affirmant quâil existerait des prĂ©dispositions (biologiques, psychiques ..) Ă la dĂ©linquance . Au contraire, pour Sutherland, cela sâapprend via des Ă©changes interpersonnels B. Howard Becker ( 1928-2023) outsiders- sociologie de la dĂ©viance (1963) Criminologie de la rĂ©action sociale : câest la sociĂ©tĂ© qui crĂ©e la dĂ©viance / conduit Ă la dĂ©viance La dĂ©viance nâest pas une propriĂ©tĂ© dâun comportement mais rĂ©sulte de lâinteraction entre la personne qui commet lâacte et celles qui rĂ©agissent Becker analyse comment lâĂ©tiquette de âdĂ©viantâ est attribuĂ©e Ă un individu : â la
đĄ Ă retenir
La société et la victime jouent un rÎle central dans la construction sociale du crime et de sa sanction, comme le montrent la victimologie et l'étude de la réaction sociale.
đ 5. ThĂ©ories biologiques et psychiques du crime
đ Notions clĂ©s & DĂ©finitions
- Cesare Lombroso : MĂ©decin italien du XIXe siĂšcle qui a examinĂ© des cadavres de criminels et proposĂ© une typologie de lâhomme criminel fondĂ©e sur des caractĂ©ristiques biologiques, considĂ©rant le crime comme liĂ© Ă des anomalies morales et physiologiques.
- ThĂ©orie anthropologique de lâhomme criminel : Approche positiviste qui postule que certains individus prĂ©sentent des anomalies physiques ou biologiques spĂ©cifiques, associĂ©es Ă une propension Ă la criminalitĂ©, selon les observations de Lombroso.
- Morphotypes de Kretschmer : Classification des types de personnalité liés à la criminalité, fondée sur la morphologie corporelle, comprenant les types athlétique, pycnique, leptosome et dysplasique.
- Théorie du développement moral : ModÚle élaboré par Lawrence Kohlberg qui explique le crime par une perturbation du développement psychique, notamment à travers différents stades de moralité, tels que la moralité conventionnelle et post-conventionnelle.
đ Points essentiels
- Des Ă©tudes ont explorĂ© lâhĂ©rĂ©ditĂ© du crime et la dĂ©gĂ©nĂ©rescence, mais certaines ont Ă©tĂ© contredites, notamment par Charles Goring qui a niĂ© lâexistence dâun type criminel anthropologique.
- Les morphotypes de Kretschmer classifient les types de personnalité liés à la criminalité selon la morphologie corporelle.
- La théorie frustration-agression explique certains comportements violents par la frustration accumulée.
- LACASSAGNE ( 1843-1924) le milieu social est ce qui explique principalement la criminalitĂ© â le milieu est le bouillon de culture de la criminalitĂ©, le microbe Ă©tant le criminel, câest-Ă -dire, un Ă©lĂ©ment qui nâa de valeur que le jour oĂč il trouve le bouillon qui le fait fermenterâ (1885) âla sociĂ©tĂ© a les criminels quâelle mĂ©rite puisque les dĂ©linquants tiennent leur disparition au crime de la sociĂ©tĂ© dans laquelle ils ont Ă©tĂ© Ă©levĂ©sâ (1889) ex : si il y a autant de meurtres par armes Ă feux aux Etats-Unis câest parce les armes câest liĂ©s Ă lâhistoire des amĂ©ricains, ils y ont un rĂ©el attachement et un rapport spĂ©cifique aux armes, câest qlq chose de constitutionnel Lacassagne nous dit quâil est possible dâagir sur certaines causes de la dĂ©linquance par des mesures de prophylaxie sociale ex : Ă©clairage des rues, avoir une vraie politique contre lâalcoolisme §2- G.TARDE (1843-1904) CâĂ©tait un magistrat, et câest aprĂšs cette pratique quâil a commencĂ© Ă rĂ©flĂ©chir sur le phĂ©nomĂšne criminel â approche sociologique de la dĂ©linquance âlâexplication du crime est avant tout socialâ âen admettant mĂȘme comme certaines les donnĂ©es 1947 â la thĂ©orie de lâassociation diffĂ©rentielle â le comportement criminel est appris dans lâinteraction avec dâautres personnes par un processus de communicationâ Un comportement criminel ça sâapprend par un processus de communication la thĂ©orie de lâassociation diffĂ©rentielle â un individu devient criminel lorsque les interprĂ©tations dĂ©favorables au respect de la loi lâemportent sur les interprĂ©tations favorablesâ : + on traine avec des gens pour qui la loi est illĂ©gitime + vous allez vous associer, intĂ©grer leur valeurs, qui sont dĂ©viantes, illicites, qui vous fera adopter un comportement criminel Comment on apprend ces pratiques et ces techniques dĂ©linquantes, comment on apprend une technique, certaines attitudes sâoppose strictement aux 1Ăšre thĂ©ories criminologiques selon lesquelles on naĂźt dĂ©linquant ou affirmant quâil existerait des prĂ©dispositions (biologiques, psychiques ..) Ă la dĂ©linquance .
- Sciences criminelles introduction I- prĂ©sentation gĂ©nĂ©rale du cours cours autour du crime, du criminel, de la criminalitĂ© : le crime suscite une attention assez malsaine et fascine En 2024, en France il nây a eu âqueâ 3127 condamnations pour crimes : ce qui reprĂ©sente 0,55% de lâactivitĂ© pĂ©nale : mĂȘme si quantitativement câest trĂšs peu : tout le monde est fascinĂ© par le phĂ©nomĂšne criminel et ce parce que ce phĂ©nomĂšne nous dĂ©passe : ça interroge, ça questionne. Effectivement, on arrive pas Ă comprendre comment certains individus peuvent dĂ©cider dâadopter un tel comportement, dĂ©cider de tuer. La criminalitĂ© rĂ©vĂšle ce quâest fondamentalement lâhomme : âpour comprendre quelque chose aux hommes il faut interroger les cas extrĂȘmesâ Simone de Beauvoir Câest parce que la criminalitĂ© rĂ©vĂšle lâĂȘtre humain, le crime Ă suscitĂ© lâintĂ©rĂȘt des sciences humaines et sociales = les sciences criminelles = ensemble des savoirs (scientifiques, rigoureux) sur le crime II- prĂ©sentation des sciences criminelles ensemble des disciplines scientifiques qui sâintĂ©resse aux facteurs du crime, Ă sa genĂšse ( processus du passage Ă lâacte) : but = tenter dâexpliquer ce phĂ©nomĂšne criminel, le tout dans une perspective Ă©tiologique (recherche dâune maladie, des causes dâune maladie au regard des symptĂŽmes) les sciences criminelles ont aussi des finalitĂ©s plus pratiques : sciences criminelles appliquĂ©es lorsquâon
đĄ Ă retenir
Des Ă©tudes ont explorĂ© lâhĂ©rĂ©ditĂ© du crime et la dĂ©gĂ©nĂ©rescence, mais certaines ont Ă©tĂ© contredites, notamment par Charles Goring qui a niĂ© lâexistence dâun type criminel anthropologique.
đ 6. Psychiatrie criminelle et responsabilitĂ© pĂ©nale liĂ©e aux troubles mentaux
đ Notions clĂ©s & DĂ©finitions
- ResponsabilitĂ© pĂ©nale : il a Ă©tĂ© internĂ© cet individu avait volontairement consommer du cannabis donc pas irresponsable loi pour prĂ©ciser lâimpact de prise de stupĂ©fiant sur la responsabilitĂ© pĂ©nale c) abolition / altĂ©ration du discernement suite Ă la prise de substances psychoactive LOI N° 2002-52 du 24 janvier 2022 relative Ă la responsabilitĂ© pĂ©nale et Ă la sĂ©curitĂ© intĂ©rieur Art 122-1-1 Art 122-1-2 refus du tiers
đ Points essentiels
- Les troubles psychotiques peuvent abolir le discernement et le contrĂŽle des actes au moment des faits.
- Une personne irresponsable pĂ©nalement peut nĂ©anmoins ĂȘtre civilement responsable.
- Le prĂ©fet peut ordonner lâhospitalisation dâoffice dâun individu dangereux atteint de troubles mentaux.
đĄ Ă retenir
Les troubles mentaux peuvent modifier la responsabilitĂ© pĂ©nale, notamment par lâabolition du discernement, et justifient des mesures comme lâhospitalisation dâoffice.
đ 7. ThĂ©ories du passage Ă lâacte criminel et comportements de la personnalitĂ© criminelle
đ Notions clĂ©s & DĂ©finitions
- Personnalité criminelle : Un profil comportemental caractérisé par l'égocentrisme, l'instabilité, l'agressivité et l'indifférence affective, qui, en interaction avec la situation, favorise le passage à l'acte criminel.
đ Points essentiels
- La personnalité criminelle se caractérise par égocentrisme, instabilité, agressivité et indifférence affective.
- Le passage Ă lâacte criminel est un processus dynamique Ă©tudiĂ© cliniquement par Etienne de Greeff.
- La personnalitĂ© et la situation interagissent pour favoriser le passage Ă lâacte.
- Les actes prĂ©paratoires sont des Ă©tapes clĂ©s avant la rĂ©alisation de lâinfraction.
- Sciences criminelles introduction I- prĂ©sentation gĂ©nĂ©rale du cours cours autour du crime, du criminel, de la criminalitĂ© : le crime suscite une attention assez malsaine et fascine En 2024, en France il nây a eu âqueâ 3127 condamnations pour crimes : ce qui reprĂ©sente 0,55% de lâactivitĂ© pĂ©nale : mĂȘme si quantitativement câest trĂšs peu : tout le monde est fascinĂ© par le phĂ©nomĂšne criminel et ce parce que ce phĂ©nomĂšne nous dĂ©passe : ça interroge, ça questionne. Effectivement, on arrive pas Ă comprendre comment certains individus peuvent dĂ©cider dâadopter un tel comportement, dĂ©cider de tuer. La criminalitĂ© rĂ©vĂšle ce quâest fondamentalement lâhomme : âpour comprendre quelque chose aux hommes il faut interroger les cas extrĂȘmesâ Simone de Beauvoir Câest parce que la criminalitĂ© rĂ©vĂšle lâĂȘtre humain, le crime Ă suscitĂ© lâintĂ©rĂȘt des sciences humaines et sociales = les sciences criminelles = ensemble des savoirs (scientifiques, rigoureux) sur le crime II- prĂ©sentation des sciences criminelles ensemble des disciplines scientifiques qui sâintĂ©resse aux facteurs du crime, Ă sa genĂšse ( processus du passage Ă lâacte) : but = tenter dâexpliquer ce phĂ©nomĂšne criminel, le tout dans une perspective Ă©tiologique (recherche dâune maladie, des causes dâune maladie au regard des symptĂŽmes) les sciences criminelles ont aussi des finalitĂ©s plus pratiques : sciences criminelles appliquĂ©es lorsquâon
đĄ Ă retenir
La personnalité criminelle se caractérise par égocentrisme, instabilité, agressivité et indifférence affective.
đ 8. ThĂ©ories sociologiques classiques et modernes de la criminalitĂ©
đ Notions clĂ©s & DĂ©finitions
- Violeur de femme : Un individu auteur d'infractions à caractÚre sexuel, notamment le viol, qui est une agression sexuelle impliquant une pénétration sans consentement.
- Ăcole du milieu social : Un courant sociologique qui considĂšre que le milieu social est le principal facteur explicatif de la criminalitĂ©, en insistant sur l'influence des conditions sociales dans lesquelles un individu Ă©volue.
- ThĂ©orie de lâassociation diffĂ©rentielle : Une thĂ©orie proposĂ©e par Sutherland selon laquelle le comportement criminel s'apprend par interaction sociale et communication, oĂč un individu devient criminel lorsque les interprĂ©tations favorables Ă la loi sont dĂ©passĂ©es par celles dĂ©favorables.
- Réaction sociale : Le processus par lequel la société réagit aux actes déviants ou criminels, contribuant à la construction sociale de la déviance par l'attribution d'étiquettes et la stigmatisation.
- Dans la société : Dans le contexte sociologique, cela fait référence à l'ensemble des interactions, normes, valeurs et structures sociales qui influencent les comportements des individus au sein d'un groupe ou d'une communauté.
đ Points essentiels
- Lacassagne considÚre le milieu social comme le principal facteur explicatif de la criminalité.
- La sociĂ©tĂ© produit les criminels quâelle mĂ©rite selon Lacassagne.
đĄ Ă retenir
Lacassagne considÚre le milieu social comme le principal facteur explicatif de la criminalité.
đ 9. Principes de la police scientifique et le principe dâĂ©change de Locard
đ Notions clĂ©s & DĂ©finitions
- Police scientifique : Branche des sciences criminelles qui applique des techniques rigoureuses pour identifier les auteurs dâinfractions et reconstituer les faits Ă partir de preuves matĂ©rielles.
đ Points essentiels
- Le principe dâĂ©change de Locard stipule que tout contact entre deux Ă©lĂ©ments laisse une trace, ce qui permet dâĂ©tablir un lien entre lâauteur et la scĂšne de crime.
- La police scientifique applique ce principe pour identifier les auteurs et reconstituer les faits grĂące Ă lâanalyse des traces laissĂ©es.
- Les techniques de police scientifique permettent dâĂ©tablir des preuves matĂ©rielles fiables, indispensables Ă la validitĂ© des enquĂȘtes criminelles.
- La rigueur scientifique est essentielle pour garantir la crédibilité et la validité des résultats obtenus lors des investigations criminelles.
đĄ Ă retenir
Le principe dâĂ©change de Locard est fondamental dans la collecte et lâanalyse des preuves matĂ©rielles, assurant ainsi la fiabilitĂ© des enquĂȘtes menĂ©es par la police scientifique.
đ 10. Approche sociologique de Gabriel Tarde et mesures prophylactiques sociales selon Lacassagne
đ Notions clĂ©s & DĂ©finitions
đ Points essentiels
- Gabriel Tarde met lâaccent sur lâimitation et lâinnovation dans la propagation des comportements criminels, considĂ©rant le crime comme un apprentissage social.
- Lacassagne prĂ©conise des mesures prophylactiques sociales, telles que lâamĂ©lioration de lâĂ©clairage public et la lutte contre lâalcoolisme, pour prĂ©venir la criminalitĂ© en agissant sur le milieu social.
- La prĂ©vention sociale vise Ă rĂ©duire les facteurs favorisant la dĂ©linquance plutĂŽt quâĂ punir, en intervenant sur les causes sociales du crime.
- Lâapproche sociologique considĂšre le crime comme un phĂ©nomĂšne social influencĂ© par les interactions entre individus et la sociĂ©tĂ©.
đĄ Ă retenir
Gabriel Tarde met lâaccent sur lâimitation et lâinnovation dans la propagation des comportements criminels, considĂ©rant le crime comme un apprentissage social.
đ 11. La thĂ©orie de lâassociation diffĂ©rentielle dâEdwin Sutherland sur lâapprentissage du comportement criminel
đ Notions clĂ©s & DĂ©finitions
- Comportement criminel : Conduite qui viole les rÚgles légales et sociales, considérée comme un comportement appris socialement par interaction avec autrui, et non comme une caractéristique innée.
đ Points essentiels
- Un individu devient criminel lorsque les dĂ©finitions favorables Ă la violation de la loi lâemportent sur celles favorables au respect.
- La thĂ©orie met en avant lâimportance des groupes de rĂ©fĂ©rence dans lâapprentissage du crime.
- La criminalité est donc un comportement acquis socialement, non inné.
- La criminalitĂ© rĂ©vĂšle ce quâest fondamentalement lâhomme : âpour comprendre quelque chose aux hommes il faut interroger les cas extrĂȘmesâ Simone de Beauvoir Câest parce que la criminalitĂ© rĂ©vĂšle lâĂȘtre humain, le crime Ă suscitĂ© lâintĂ©rĂȘt des sciences humaines et sociales = les sciences criminelles = ensemble des savoirs (scientifiques, rigoureux) sur le crime II- prĂ©sentation des sciences criminelles ensemble des disciplines scientifiques qui sâintĂ©resse aux facteurs du crime, Ă sa genĂšse ( processus du passage Ă lâacte) : but = tenter dâexpliquer ce phĂ©nomĂšne criminel, le tout dans une perspective Ă©tiologique (recherche dâune maladie, des causes dâune maladie au regard des symptĂŽmes) les sciences criminelles ont aussi des finalitĂ©s plus pratiques : sciences criminelles appliquĂ©es lorsquâon dĂ©pourvu de tout contenu moral sont santionnĂ©s par le code pĂ©nal ( toutes les infractions ne sont pas dans le code pĂ©nal) les infractions au code de la route : pas de contenu morale derriĂšre en droit pĂ©nal Ă©conomique : bcp dâinfractions qui nâont aucune conotation morale : code du commerce art L242-10 Rafaele Garofalo â criminalitĂ© conventionnelle / naturelleâ - naturelle : reflet de normes morales et sociales - conventionnelle : des fautes quâon a incriminĂ©es mĂȘme si ce nâest pas des fautes morales la dĂ©pĂ©nalisation : enlever le caractĂšre pĂ©nal Ă un comportement, certains juristes plaident pour une dĂ©pĂ©nalisation de certaines infractions B- Crime et violation de rĂ©gles sociales 1- distinction dĂ©liquance et dĂ©viance le dĂ©viance câest le fait de contrevenir Ă une rĂšgle, ceux qui nâadopte pas le comportemeent normam, attendu par la sociĂ©tĂ©, pas conforme de ne pas suivre les rĂšgles de la sociĂ©tĂ© et ça peut dĂ©couler de comprtements, dâattitudes, de goĂ»ts = ne pas ĂȘtre dans la norme sâĂ©cartĂ© de ce qui est attenu en gĂ©nĂ©ral ĂȘtre dĂ©viant câest ne pas obĂ©ir Ă la reprĂ©sentation social distinction entre dĂ©liquance et dĂ©viance : câest celui que le corps social va regarder avec mĂ©fiance 2- proximitĂ© entre dĂ©linquance et dĂ©viance la dĂ©viance est socialement sanctionnĂ©e E.
đĄ Ă retenir
Un individu devient criminel lorsque les dĂ©finitions favorables Ă la violation de la loi lâemportent sur celles favorables au respect.
đ 12. ConsĂ©quences de la classification tripartite des infractions sur les juridictions et peines
đ Notions clĂ©s & DĂ©finitions
- Classification tripartite des infractions : Organisation juridique qui distingue les infractions en crimes, dĂ©lits et contraventions, chacune relevant de juridictions spĂ©cifiques (cour dâassises, tribunal correctionnel, tribunal de police) et dĂ©terminant la nature et la gravitĂ© des peines applicables.
đ Points essentiels
- Les crimes relĂšvent des cours dâassises, les dĂ©lits des tribunaux correctionnels, et les contraventions des tribunaux de police.
- Cette classification dĂ©termine la nature et la gravitĂ© des peines applicables, telles que la rĂ©clusion criminelle pour les crimes, lâemprisonnement ou lâamende pour les dĂ©lits, et lâamende pour les contraventions.
- Elle organise la compĂ©tence judiciaire et les procĂ©dures pĂ©nales selon la gravitĂ© de lâinfraction.
đĄ Ă retenir
Les crimes relĂšvent des cours dâassises, les dĂ©lits des tribunaux correctionnels, et les contraventions des tribunaux de police.
𧩠Compléments de couverture
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : le rĂŽle des experts : psychologues, psychiatre : expertiser lâĂ©tat mental psychique pour aider le juge Ă dĂ©terminer si lâindividu Ă un trouble 1) les sciences exactes (âduresâ) - la criminalistique : ensemble de discipli (Source: "le rĂŽle des experts : psychologues, psychiatre : expertiser lâĂ©tat mental psychique pour aider le juge Ă dĂ©terminer si lâindividu Ă un trouble 1) les sciences exactes (âduresâ) - la criminalistique : ensemble de disciplines et de techniques qui vont permettre dâĂ©tablir les circonstances exactes dâune infraction â Discipline qui a pour but de dĂ©terminer")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : dâanalyse visant Ă l'administration de la preuve dans le procĂšs pĂ©nal. â techniques d'investigation au service de la police et de la justice pĂ©nale dactyloscopie (empreintes digitales), Edmond Locard qui a créé Ă Lyon le (Source: "dâanalyse visant Ă l'administration de la preuve dans le procĂšs pĂ©nal. â techniques d'investigation au service de la police et de la justice pĂ©nale dactyloscopie (empreintes digitales), Edmond Locard qui a créé Ă Lyon le premier laboratoire de police technique et scientifique et qui a utilisĂ© les empreintes digitales pour en faire un moyen de preuve. Le")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : â la science emblĂ©matique du crime : la criminologie : âscience du crimeâ, âscience du phĂ©nomĂšne criminelâ logos (= le discours) et crimes (=le crime) = le discours sur le crime Emile DURKHEIM â nous appelons crime tout (Source: "â la science emblĂ©matique du crime : la criminologie : âscience du crimeâ, âscience du phĂ©nomĂšne criminelâ logos (= le discours) et crimes (=le crime) = le discours sur le crime Emile DURKHEIM â nous appelons crime tout acte puni et nous faisons du crime ainsi dĂ©fini lâobjet dâune sciences spĂ©ciale, la criminologieâ E. SUTHERLAND : Ă©tude du crime comme")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : les criminels et les dĂ©linquants : policiers, psychologues, pĂ©nitenciers ⊠Est-ce que la criminologie est une discipline autonome ? ou un ensemble de discipline : une discipline de synthĂšse ? Au canada la criminologie es (Source: "les criminels et les dĂ©linquants : policiers, psychologues, pĂ©nitenciers ⊠Est-ce que la criminologie est une discipline autonome ? ou un ensemble de discipline : une discipline de synthĂšse ? Au canada la criminologie est reconnue de maniĂšre institutionnelle En France, il nây a pas cette institutionnalisation de la la criminologie, ce nâest pas une")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : qui organisent la rĂ©action de lâEtat Ă lâĂ©gard des auteurs dâinfractionsâ b) les disciplines para-juridiques - histoire du droit et de la justice pĂ©nale ce qui est un crime aujourdâhui ne lâa pas toujours Ă©tĂ© et ne le se (Source: "qui organisent la rĂ©action de lâEtat Ă lâĂ©gard des auteurs dâinfractionsâ b) les disciplines para-juridiques - histoire du droit et de la justice pĂ©nale ce qui est un crime aujourdâhui ne lâa pas toujours Ă©tĂ© et ne le sera pas toujours - sociologie du droit pĂ©nal : quand des sociologues sâintĂ©ressent Ă notre droit pĂ©nal, au fonctionnement de notre")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : ou de ne pas faire pour rĂ©primer le crime : rĂ©flexion aussi philosophique que politique : JJ Rousseau, Emmanuel Kant, Montesquieu : philosophes qui ont eu une rĂ©flexion sur lâEtat - pĂ©nologie ( ou science pĂ©nitentiaire) (Source: "ou de ne pas faire pour rĂ©primer le crime : rĂ©flexion aussi philosophique que politique : JJ Rousseau, Emmanuel Kant, Montesquieu : philosophes qui ont eu une rĂ©flexion sur lâEtat - pĂ©nologie ( ou science pĂ©nitentiaire) : une grande question de la philosophie au 18Ăšme siĂšcle : la peine de mort avant, il sâagissait de science pĂ©nitentiaire car câĂ©tait une")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : â tu ne porteras pas de faux tĂ©moiganagesâ art 434-13 certains pays ont fait le choix dâun droit religieux le droit comme la morale exprime des valeurs le criminel câĂ©tait autre fois une personne quâon consevait comme un (Source: "â tu ne porteras pas de faux tĂ©moiganagesâ art 434-13 certains pays ont fait le choix dâun droit religieux le droit comme la morale exprime des valeurs le criminel câĂ©tait autre fois une personne quâon consevait comme un pecheur, celui qui va volontairement commetre un acte mauvais = manquement envers Dieu le dĂ©linquant traduit devant un tribunal est")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : tĂ©ait aussi une faute juridique : un dĂ©lit pĂ©nal et civil : on considĂ©rait que câĂ©tait une atteinte aux rĂšgles sociales de droit civil et une atteinte au droit de succession dans les annĂ©es 70 on a dĂ©pĂ©nalisĂ© lâadultĂšre (Source: "tĂ©ait aussi une faute juridique : un dĂ©lit pĂ©nal et civil : on considĂ©rait que câĂ©tait une atteinte aux rĂšgles sociales de droit civil et une atteinte au droit de succession dans les annĂ©es 70 on a dĂ©pĂ©nalisĂ© lâadultĂšre - le suicide : pour lâEglise Dieu est le seul maĂźtre de la vie hummaine = homicide de soi mĂȘme : privĂ© de scepulture et procĂšs laiques")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : autoritĂ© : en 2016 on a introduit cette qualificaton dâinceste dans le code pĂ©nal sans tte fois quâil y est une sanction du code pĂ©nal art 222-22-13 tout ce qui est considĂ©rait comme mal ou mauvais nâest pas forcĂ©ment co (Source: "autoritĂ© : en 2016 on a introduit cette qualificaton dâinceste dans le code pĂ©nal sans tte fois quâil y est une sanction du code pĂ©nal art 222-22-13 tout ce qui est considĂ©rait comme mal ou mauvais nâest pas forcĂ©ment considĂ©rait comme une infraction : Ă©volution des moeurs b) le droit pĂ©nal ne sanctionne pas que des atteintes Ă la morale il y a des")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : : Michel Foucault §2 : La dĂ©finition positive du crime A- approche sociologique 1) le crime comme atteinte aux valeurs de la sociĂ©tĂ© Emile Durkheim : âle crime câest une atteinte aux Ă©tats forts et dĂ©finis de la conscien (Source: ": Michel Foucault §2 : La dĂ©finition positive du crime A- approche sociologique 1) le crime comme atteinte aux valeurs de la sociĂ©tĂ© Emile Durkheim : âle crime câest une atteinte aux Ă©tats forts et dĂ©finis de la conscience collectiveâ le crime est essentiellement une atteinte aux valeurs socialesâ â il ne faut pas dire quâun acte froisse la conscience")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : chiffres pour Ă©tablir une carte permettant de montrer quâil y a une variation assez faible du nombre total dâinfractions, mĂȘme ordre de crime, mĂȘme nombre, dans les mĂȘmes rĂ©gions, par saison *Il y a une certaine constanc (Source: "chiffres pour Ă©tablir une carte permettant de montrer quâil y a une variation assez faible du nombre total dâinfractions, mĂȘme ordre de crime, mĂȘme nombre, dans les mĂȘmes rĂ©gions, par saison *Il y a une certaine constance et rĂ©gularitĂ© : ce nâest pas un phĂ©nomĂšne accidentel ces travaux vont ĂȘtre repris par Quetelet qui va montrer que le crime est fait")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : quelconque, dĂ©terminĂ©e contre son auteur cette rĂ©action caractĂ©ristique quâon nomme la peineâ Paul Fauconnet : â câest au crime mĂȘme que sâappliquerait la peine, si elle pouvait le saisir pour le lâannihiler. La peine se (Source: "quelconque, dĂ©terminĂ©e contre son auteur cette rĂ©action caractĂ©ristique quâon nomme la peineâ Paul Fauconnet : â câest au crime mĂȘme que sâappliquerait la peine, si elle pouvait le saisir pour le lâannihiler. La peine se dirige vers le crime. Câest seulement parce quâelle ne peut lâatteindre en lui mĂȘme quâelle rebondit sur un substitut de crimeâ le crime")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : sur les peines encourues : pour les crimes la peine principale encourue : câest la rĂ©clusion criminelle, pour les dĂ©lits câest de lâemprisonnement et/ou une amende, contraventions ce sont des amendes contraventionnelles (Source: "sur les peines encourues : pour les crimes la peine principale encourue : câest la rĂ©clusion criminelle, pour les dĂ©lits câest de lâemprisonnement et/ou une amende, contraventions ce sont des amendes contraventionnelles qui sont encourues classĂ©es en 5 classes. - consĂ©quences sur la juridiction compĂ©tente : les contraventions sont jugĂ©es par le")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : : ministĂšre de la justice â chiffres clĂ©s de la justiceâ âannuaire statistique de la justiceâ En 2024 ttes infractions confondus 559 444 condamnations pour des crimes, des dĂ©lits et des contraventions de 5Ăšme classe en 2 (Source: ": ministĂšre de la justice â chiffres clĂ©s de la justiceâ âannuaire statistique de la justiceâ En 2024 ttes infractions confondus 559 444 condamnations pour des crimes, des dĂ©lits et des contraventions de 5Ăšme classe en 2023 : 543 560 = ne reprĂ©sente que les gens condamnĂ©s pour avoir commis une infraction : le nombre dâaffaires traitĂ© par les")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : reprĂ©sentatif du nombre d'infractions commises les chiffres des 3 derniers mois : les variations des chiffres de nov Ă janvier par rapport Ă aoĂ»t, sept, octobre â il y a des vraies rĂ©gularitĂ©s 3- les enquĂȘtes ( dâauto-co (Source: "reprĂ©sentatif du nombre d'infractions commises les chiffres des 3 derniers mois : les variations des chiffres de nov Ă janvier par rapport Ă aoĂ»t, sept, octobre â il y a des vraies rĂ©gularitĂ©s 3- les enquĂȘtes ( dâauto-confession - victimisation) - auto- confession : lâenquĂȘte escapad sur la toxicomanie : questions Ă 46000 jeunes filles et jeunes garçons")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : Ă©voquĂ© prĂ©cĂ©demment ne mesure la criminalitĂ© rĂ©elle - criminalitĂ© lĂ©gale infractions qui sont condamnĂ©s par la justice - criminalitĂ© apparente : infractions qui sont dĂ©noncĂ©es / signalĂ©es Ă la police = CRIMINALITĂ CONNUE (Source: "Ă©voquĂ© prĂ©cĂ©demment ne mesure la criminalitĂ© rĂ©elle - criminalitĂ© lĂ©gale infractions qui sont condamnĂ©s par la justice - criminalitĂ© apparente : infractions qui sont dĂ©noncĂ©es / signalĂ©es Ă la police = CRIMINALITĂ CONNUE chiffe noir â infractions qui ne sont pas reconnues taux de dĂ©pĂŽt de plainte : sur 100 personnes qui se disent victimes dâune")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : portĂ© plainte le dimanche mais plus le lundi donc pic le lundi) plus de cambriolage en juillet aoĂ»t dĂ©cembre il y a de plus en plus de violences sexuelles enregistrĂ©es par la police câest - Ă - dire dĂ©noncĂ©es mais ca ne (Source: "portĂ© plainte le dimanche mais plus le lundi donc pic le lundi) plus de cambriolage en juillet aoĂ»t dĂ©cembre il y a de plus en plus de violences sexuelles enregistrĂ©es par la police câest - Ă - dire dĂ©noncĂ©es mais ca ne veut pas dire quâil y en a plus pour autant remettre les statistiques dans le contexte §2. Approche quantitative plus prĂ©cise que la")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : des accidents : montrer des conduites Ă risques / violentes alors que pour les filles de 11 Ă 19 ans une Ă©tude Ă montrĂ© une obsession sur le poids et lâapparence section 3 : la criminalitĂ© enrico ferri â[lâĂ©cole positivi (Source: "des accidents : montrer des conduites Ă risques / violentes alors que pour les filles de 11 Ă 19 ans une Ă©tude Ă montrĂ© une obsession sur le poids et lâapparence section 3 : la criminalitĂ© enrico ferri â[lâĂ©cole positiviste] se propose lâĂ©tude complĂšte du dĂ©lit, non comme abstraction juridique, mais comme action humaine, comme fait naturel et social [et]")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : naissance destinĂ©s Ă ĂȘtre des criminels car ils ont des stigmates la physique type / infraction - physionomie du criminel il ne sâest pas basĂ© sur ceux qui sont criminels mais pas condamnĂ©s 2. enrico ferri qui va dvlp un (Source: "naissance destinĂ©s Ă ĂȘtre des criminels car ils ont des stigmates la physique type / infraction - physionomie du criminel il ne sâest pas basĂ© sur ceux qui sont criminels mais pas condamnĂ©s 2. enrico ferri qui va dvlp une approche plus social du criminel qui se propose dâĂ©tudier le dĂ©lit comme une action humaine comme un fait social facteurs endogĂšne et")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : dĂ©linquant les morphotypes de Ernst Kretschmer - type athlĂ©tique - type pycnique - type leptosome - type dysplasique Psychologue amĂ©ricain Sheldon - mĂ©somorphe - endomorphe - ectomorphe C- les classifications criminologi (Source: "dĂ©linquant les morphotypes de Ernst Kretschmer - type athlĂ©tique - type pycnique - type leptosome - type dysplasique Psychologue amĂ©ricain Sheldon - mĂ©somorphe - endomorphe - ectomorphe C- les classifications criminologiques modernes classification selon les manifestations de la criminalitĂ© - le criminel dâoccasion - le criminel passionnel - le criminel")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : temps et agissant de concert dans le but de commettre des infractions graves pour en tirer profit loi 13 juin 2025 loi visant Ă sortir la France du piĂšge du narcotrafic 3- la criminalitĂ© idĂ©ologique â infraction politiqu (Source: "temps et agissant de concert dans le but de commettre des infractions graves pour en tirer profit loi 13 juin 2025 loi visant Ă sortir la France du piĂšge du narcotrafic 3- la criminalitĂ© idĂ©ologique â infraction politique â infraction terroriste : ce sont les actes criminels conçus et calculĂ©s pour provoquer la terreur art 421-1 - code pĂ©nal 4- la")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : cette conscience commune, ce sentiment dâappartenance Ă la communautĂ© une critique des thĂ©ories qui prennent le crime comme objet des sciences criminelles : ce nâest pas un objet pertinent scientifiquement parlant car le (Source: "cette conscience commune, ce sentiment dâappartenance Ă la communautĂ© une critique des thĂ©ories qui prennent le crime comme objet des sciences criminelles : ce nâest pas un objet pertinent scientifiquement parlant car le crime au sens juridique est trĂšs relatif et le criminel comme objet scientifique car le criminel nâexiste pas : jugement de la")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : dans la sociĂ©tĂ© : pourquoi on admet pas certains comportements ? Pourquoi on se mĂ©fie de ch certains individus ? Pourquoi et comment une sociĂ©tĂ© choisit de pĂ©naliser certains comportements ? lavictimisationsecondaire(âSource:"danslasocieËteË:pourquoionadmetpascertainscomportements?PourquoionsemeËfiedechcertainsindividus?PourquoietcommentunesocieËteËchoisitdepeËnalisercertainscomportements? la victimisation secondaire câest faire subir Ă la victime un traitement qui conduit Ă la re victimiser - quand une femme victime de violences sexuelles dĂ©pose")_
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : scolaire le harcĂšlement de rue ou outrage sexiste B. un aperçu de quelques thĂ©ories de la rĂ©action sociale - le premier sociologue de lâĂ©cole de chicago câest Edwin Lemert qui dĂšs 1950 va sâintĂ©resser Ă la dĂ©viance et va (Source: "scolaire le harcĂšlement de rue ou outrage sexiste B. un aperçu de quelques thĂ©ories de la rĂ©action sociale - le premier sociologue de lâĂ©cole de chicago câest Edwin Lemert qui dĂšs 1950 va sâintĂ©resser Ă la dĂ©viance et va voir quâen fait il existe la dĂ©viance primaire ( qlq un qui sâĂ©carte de la norme) et secondaire ( la sociĂ©tĂ© est responsable ) â ce")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : â pourquoi cette sociĂ©tĂ© si humaine lorsquâil sâagit de celui qui enfreint la loi, se dĂ©sintĂ©resse t-il de la victime ⊠Pourquoi ne se demande-t-elle pas ce que devient la victime ?â la criminalitĂ© doit ĂȘtre Ă©tudiĂ© sous (Source: "â pourquoi cette sociĂ©tĂ© si humaine lorsquâil sâagit de celui qui enfreint la loi, se dĂ©sintĂ©resse t-il de la victime ⊠Pourquoi ne se demande-t-elle pas ce que devient la victime ?â la criminalitĂ© doit ĂȘtre Ă©tudiĂ© sous lâaspect de la victime â Hans Von Hentig : psychologue allemand professeur de psychologie : le criminel et sa victime 1948 : il va")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : - la victime entiĂšrement innocente - la victime un peu fautive ( imprudente) - la victime aussi coupable que lâinfracteur - la victime plus coupable que lâinfracteur - la victime seule coupable II - la finalitĂ© des scien (Source: "- la victime entiĂšrement innocente - la victime un peu fautive ( imprudente) - la victime aussi coupable que lâinfracteur - la victime plus coupable que lâinfracteur - la victime seule coupable II - la finalitĂ© des sciences criminelles un rĂŽle explicatif â> identifier les causes du phĂ©nomĂšne criminel Chapitre 1 les thĂ©ories fondĂ©es sur des causes")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : - le crĂąne des assassins ressemble Ă celui des singes ils cherchent Ă justifier scientifiquement cette intuition qui consiste Ă penser que le criminel est diffĂ©rent du non criminel 2) travaux fondĂ©s sur lâhĂ©rĂ©ditĂ© et la (Source: "- le crĂąne des assassins ressemble Ă celui des singes ils cherchent Ă justifier scientifiquement cette intuition qui consiste Ă penser que le criminel est diffĂ©rent du non criminel 2) travaux fondĂ©s sur lâhĂ©rĂ©ditĂ© et la dĂ©gĂ©nĂ©rescence Darwin expose sa thĂ©orie de lâĂ©volution en 1859 ProspĂšres Lucas 1847 le crime serait hĂ©rĂ©ditaire Augustin Morel")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : plusieurs gĂšnes ( notamment 2) qui sont responsable de la mĂ©tabolisation de la dopamine et la sĂ©rotonine corrĂ©lation entre caractĂšre dĂ©fectueux de certains de ces gĂšnes et des dysfonctionnement sociaux §2 lâapproche psyc (Source: "plusieurs gĂšnes ( notamment 2) qui sont responsable de la mĂ©tabolisation de la dopamine et la sĂ©rotonine corrĂ©lation entre caractĂšre dĂ©fectueux de certains de ces gĂšnes et des dysfonctionnement sociaux §2 lâapproche psychiques du crime A- Ă©lĂ©ments de la psychologie criminelle 1) thĂ©ories fondĂ©es sur une perturbation du dĂ©veloppement psychique Lawrence")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : problĂšme d'intĂ©riorisation de la norme 2) la thĂ©orie frustration-agression ( John Dollard - 1939) explication de certains comportements violents : face Ă une situation de frustration les individus vont dĂ©velopper un comp (Source: "problĂšme d'intĂ©riorisation de la norme 2) la thĂ©orie frustration-agression ( John Dollard - 1939) explication de certains comportements violents : face Ă une situation de frustration les individus vont dĂ©velopper un comportement violent la frustration est une situation dans laquelle un individu nâarrive pas aux objectifs quâil sâest fixĂ© Dollar va")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : psychotiques peuvent avoir des symptĂŽmes qui prennent la forme dâidĂ©es dĂ©lirantes, dâhallucinations qui augmentent le risque de passage Ă lâacte le taux dâarrestation des personnes qui relĂšvent dâinstitutions psychiatriq (Source: "psychotiques peuvent avoir des symptĂŽmes qui prennent la forme dâidĂ©es dĂ©lirantes, dâhallucinations qui augmentent le risque de passage Ă lâacte le taux dâarrestation des personnes qui relĂšvent dâinstitutions psychiatrique est assez Ă©levĂ© mais aussi car le contrĂŽle social sur ces individus est fort â
des hommes et Ÿ des femmes qui sortent de prison ont")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : un danger pour lui ou pour les tiers b) lâaltĂ©ration et le discernement â responsabilitĂ© pĂ©nale attĂ©nuĂ©e les juges statuent au cas par cas Ă la fin du 19Ăšme siĂšcle, des mĂ©decins, psychiatres se sont mobilisĂ©es et ont dem (Source: "un danger pour lui ou pour les tiers b) lâaltĂ©ration et le discernement â responsabilitĂ© pĂ©nale attĂ©nuĂ©e les juges statuent au cas par cas Ă la fin du 19Ăšme siĂšcle, des mĂ©decins, psychiatres se sont mobilisĂ©es et ont demandĂ© au juge pĂ©nal de prendre en considĂ©ration cette demi folie pour reconnaĂźtre une responsabilitĂ© pĂ©nale attĂ©nuĂ©e 1905 : la circulaire")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : ou de la dĂ©tention criminelle Ă perpĂ©tuitĂ©, est ramenĂ©e Ă trente ans. La juridiction peut toutefois, par une dĂ©cision spĂ©cialement motivĂ©e en matiĂšre correctionnelle, dĂ©cider de ne pas appliquer cette diminution de peine (Source: "ou de la dĂ©tention criminelle Ă perpĂ©tuitĂ©, est ramenĂ©e Ă trente ans. La juridiction peut toutefois, par une dĂ©cision spĂ©cialement motivĂ©e en matiĂšre correctionnelle, dĂ©cider de ne pas appliquer cette diminution de peine. Lorsque, aprĂšs avis mĂ©dical, la juridiction considĂšre que la nature du trouble la justifie, elle sâassure que la peine prononcĂ©e")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : 2022 relative Ă la responsabilitĂ© pĂ©nale et Ă la sĂ©curitĂ© intĂ©rieur Art 122-1-1 Art 122-1-2 refus du tiers de peine si on arrive Ă prouver la prise de substance qui serait Ă l'origine du trouble d) les preuves de l'exist (Source: "2022 relative Ă la responsabilitĂ© pĂ©nale et Ă la sĂ©curitĂ© intĂ©rieur Art 122-1-1 Art 122-1-2 refus du tiers de peine si on arrive Ă prouver la prise de substance qui serait Ă l'origine du trouble d) les preuves de l'existence dâun trouble mental / anomalie psychique IRM fonctionnel câest une imagerie mais qui va permettre de reprĂ©senter le cerveau en")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : et son soignant au regard de son travail et de cette posture clinique il va tenter d'Ă©tudier de lâintĂ©rieur le processus de maturation qui pousse qlq un au passage Ă lâacte acte grave = acte qui indique une rupture avec (Source: "et son soignant au regard de son travail et de cette posture clinique il va tenter d'Ă©tudier de lâintĂ©rieur le processus de maturation qui pousse qlq un au passage Ă lâacte acte grave = acte qui indique une rupture avec le milieu ( Raoul Allier) de greef va se dire quâil y a des infractions quâil va qualifier dâacte grave car lorsquâon les comment ça a une")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : quâon peut ĂȘtre celui qui pourrait ĂȘtre Ă lâorigine de la disparition : ĂȘtre Ă lâorigine de la mort de sa femme â prise de distance avec ceux qui dissuaderait un passage Ă lâacte et rapprochement avec ceux qui vont le co (Source: "quâon peut ĂȘtre celui qui pourrait ĂȘtre Ă lâorigine de la disparition : ĂȘtre Ă lâorigine de la mort de sa femme â prise de distance avec ceux qui dissuaderait un passage Ă lâacte et rapprochement avec ceux qui vont le conforter dans sa dĂ©cision : ex : sâĂ©carter de la belle famille et se rapprocher de ceux qui nâapprĂ©cie pas forcĂ©ment la compagne â")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : lâacte a eu lieu, câest la fin de la crise. De Greeff constate un changement dâattitude aprĂšs le passage Ă lâacte : souvent il y a un soulagement aprĂšs le passage Ă lâacte et parfois aprĂšs le soulagement, lâindividu comp (Source: "lâacte a eu lieu, câest la fin de la crise. De Greeff constate un changement dâattitude aprĂšs le passage Ă lâacte : souvent il y a un soulagement aprĂšs le passage Ă lâacte et parfois aprĂšs le soulagement, lâindividu comprend ce quâil a fait, et il y a des regrets, des remords : souvent il y a suicide le plus flippant câest celui qui ne ressent rien, chez")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : : 6) infraction consommĂ©e ( rĂ©sultat atteint) : ce qui est licite ce qui est en principe licite mais parfois sanctionnĂ©s sanction B. Lâanalyse Ă©conomique ou stratĂ©gique du processus dĂ©linquant 1) Gary Becker (1930-2014) (Source: ": 6) infraction consommĂ©e ( rĂ©sultat atteint) : ce qui est licite ce qui est en principe licite mais parfois sanctionnĂ©s sanction B. Lâanalyse Ă©conomique ou stratĂ©gique du processus dĂ©linquant 1) Gary Becker (1930-2014) : lâanalyse Ă©conomique du crime â crimes et chĂątiment, une approche Ă©conomiqueâ 1968 Pour Becker, il ne faut pas voir le dĂ©linquant")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : criminel par des caractĂ©ristiques installĂ©es Ă demeure chez certains individus: traits de caractĂšre, mode de fonctionnement, normes sous culturelles intĂ©riorisĂ©es, identitĂ© nĂ©gative façonnait par l'Ă©tiquetage Toute expli (Source: "criminel par des caractĂ©ristiques installĂ©es Ă demeure chez certains individus: traits de caractĂšre, mode de fonctionnement, normes sous culturelles intĂ©riorisĂ©es, identitĂ© nĂ©gative façonnait par l'Ă©tiquetage Toute explication passait obligatoirement par un individu douĂ© d'une inclinaison au crime » â câest pas une prĂ©disposition au crime, câest un choix")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : et son capital social (ex. lâemploi, la crĂ©ation dâune famille, les relations et les liens sociaux, et lâengagement dans la sociĂ©tĂ© civileâ CHAPITRE 2 : LES THĂORIES FONDĂES SUR DES CAUSES EXOGĂNES Le milieu joue un rĂŽle (Source: "et son capital social (ex. lâemploi, la crĂ©ation dâune famille, les relations et les liens sociaux, et lâengagement dans la sociĂ©tĂ© civileâ CHAPITRE 2 : LES THĂORIES FONDĂES SUR DES CAUSES EXOGĂNES Le milieu joue un rĂŽle en matiĂšre criminelle â causes ou facteurs exogĂšnes E. FERRI (1884) â criminalitĂ© âsociologiqueâ section 1 : lâĂ©cole du milieu social (")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : social, en tant que social, est imitateur par essenceâ â toute similitude sociale a lâimitation pour causeâ â lâimitation joue un rĂŽle analogue Ă celui de lâhĂ©rĂ©ditĂ© dans les organismesâ importance de lâimitation, y comp (Source: "social, en tant que social, est imitateur par essenceâ â toute similitude sociale a lâimitation pour causeâ â lâimitation joue un rĂŽle analogue Ă celui de lâhĂ©rĂ©ditĂ© dans les organismesâ importance de lâimitation, y compris en matiĂšre criminelle â on tue ou on ne tue pas, par imitationâ On retrouve dans le phĂ©nomĂšne criminel les mĂȘmes mĂ©canismes que ceux")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : entre la personne qui commet lâacte et celles qui rĂ©agissent Becker analyse comment lâĂ©tiquette de âdĂ©viantâ est attribuĂ©e Ă un individu : â la dĂ©viance nâest pas une qualitĂ© de lâacte commis par une personne mais plutĂŽt (Source: "entre la personne qui commet lâacte et celles qui rĂ©agissent Becker analyse comment lâĂ©tiquette de âdĂ©viantâ est attribuĂ©e Ă un individu : â la dĂ©viance nâest pas une qualitĂ© de lâacte commis par une personne mais plutĂŽt une consĂ©quence de lâapplication par les autres, de normes et de sanctions transgresseursâ â le dĂ©viant est celui auquel cette")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : morale d'autrefois a succĂ©dĂ© une mosaĂŻque de minoritĂ©s socio morales D. Robert K. MERTON ( 1910- 2003) thĂ©orie de lâanomie (1938) et thĂ©orie de la tension (1957) tension entre les buts, les aspirations ou les intĂ©rĂȘts et (Source: "morale d'autrefois a succĂ©dĂ© une mosaĂŻque de minoritĂ©s socio morales D. Robert K. MERTON ( 1910- 2003) thĂ©orie de lâanomie (1938) et thĂ©orie de la tension (1957) tension entre les buts, les aspirations ou les intĂ©rĂȘts et les moyens lĂ©gitimes pour y parvenir une sociĂ©tĂ© est anomique quand elle nous assigne un rĂŽle mais que tout le monde ne peut pas atteindre")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : thĂ©orie du lien / contrĂŽle social (1969) Pourquoi on cherche uniquement les causes ayant poussĂ© quelqu'un Ă avoir commis des infractions ? â renversement de lâanalyse, il sâintĂ©resse au pourquoi du comportement non-dĂ©lin (Source: "thĂ©orie du lien / contrĂŽle social (1969) Pourquoi on cherche uniquement les causes ayant poussĂ© quelqu'un Ă avoir commis des infractions ? â renversement de lâanalyse, il sâintĂ©resse au pourquoi du comportement non-dĂ©linquant la rĂ©ponse Ă cette question : ce sont les liens sociaux qui jouent un rĂŽle essentiel, câest le fait quâon ai un lien social qui fait")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : 1) les sciences exactes (âduresâ) - la criminalistique : ensemble de disciplines et de techniques qui vont permettre dâĂ©tablir les circonstances exactes dâune infraction â Discipline qui a pour but de dĂ©terminer comment (Source: "1) les sciences exactes (âduresâ) - la criminalistique : ensemble de disciplines et de techniques qui vont permettre dâĂ©tablir les circonstances exactes dâune infraction â Discipline qui a pour but de dĂ©terminer comment les crimes sont commis, de quelle maniĂšre les Ă©tudier et les Ă©claircir, quels motifs ont jouĂ©, quels desseins Ă©taient projetĂ©sâ on cherch...")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : s cette institutionnalisation de la la criminologie, ce nâest pas une discipline autonome sur le pt de vu universitaire 2012 : section criminologie créée au journal officiel 5 mois aprĂšs un arrĂȘtĂ© du ministĂšre supĂ©rieur (Source: "s cette institutionnalisation de la la criminologie, ce nâest pas une discipline autonome sur le pt de vu universitaire 2012 : section criminologie créée au journal officiel 5 mois aprĂšs un arrĂȘtĂ© du ministĂšre supĂ©rieur de lâenseignement supprime cette section 3) sciences / disciplines juridiques = le Droit a) disciplines juridiques Le droit Ă un monopole...")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : 2011 âLa force de l'ordre, l'anthropologie de la police des quartiersâ : il a enquĂȘtĂ© en allant voir sur le terrain les sociologues se servent des statiques - philosophie pĂ©nale : rĂ©flexion sur lâhomme et ses actions : l (Source: "2011 âLa force de l'ordre, l'anthropologie de la police des quartiersâ : il a enquĂȘtĂ© en allant voir sur le terrain les sociologues se servent des statiques - philosophie pĂ©nale : rĂ©flexion sur lâhomme et ses actions : le philosophe sâintĂ©resse aussi aux philosophes et aux criminels : branche de la phil")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : 1970 et 75 plus de 11 000 personnes ont Ă©tĂ© condamnĂ©s pour avortement : sous le rĂ©gime de Vichy il sâagissait dâun crime : tribune des 343 femmes : procĂšs en 72 procĂšs de Bobigny : GisĂšle Halimi - suppression du blasmpĂšm (Source: "1970 et 75 plus de 11 000 personnes ont Ă©tĂ© condamnĂ©s pour avortement : sous le rĂ©gime de Vichy il sâagissait dâun crime : tribune des 343 femmes : procĂšs en 72 procĂšs de Bobigny : GisĂšle Halimi - suppression du blasmpĂšme : loi de 1881 : on ne peut pas critiquer les fidĂšles mais la religion on peut - in")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : E. Durkheim â si en habillant je ne tiens aucun compte des usages suivis dans mon pays et dans ma classe, le rire que je provoque, lâĂ©loignement oĂč lâon me tient, produisent quooique dâune maniĂšre plus attĂ©nuĂ©e, les mĂȘme (Source: "E. Durkheim â si en habillant je ne tiens aucun compte des usages suivis dans mon pays et dans ma classe, le rire que je provoque, lâĂ©loignement oĂč lâon me tient, produisent quooique dâune maniĂšre plus attĂ©nuĂ©e, les mĂȘmes effets quâune peine proprement diteâ travaux / recherchĂ©s sur la dĂ©viance - sociologue de la dĂ©viance ( outsider - Howard Becker ) - Al...")
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- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : 1898-1661) il va sâintĂ©resser au passage Ă lâacte comme un processus câest un psychiatre qui a travaillĂ© en dĂ©tention et qui va ĂȘtre en contact avec des dĂ©linquants et des criminels : câest une perspective clinique â ĂȘtr (Source: "1898-1661) il va sâintĂ©resser au passage Ă lâacte comme un processus câest un psychiatre qui a travaillĂ© en dĂ©tention et qui va ĂȘtre en contact avec des dĂ©linquants et des criminels : câest une perspective clinique â ĂȘtre au chevet du malade : relation individuel entre le patient et son soignant au regard de")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : 1942) : lâanalyse stratĂ©gique du crime â dĂ©linquant pourquoi (Source: "1942) : lâanalyse stratĂ©gique du crime â dĂ©linquant pourquoi")
- Détail source à réviser : Travis HIRSCHI (1935-2017) théorie du lien / contrÎle social (1969) Pourquoi on cherche uniquement les causes ayant poussé quelqu'un à avoir commis des infractions (Source: "Travis HIRSCHI (1935-2017) théorie du lien / contrÎle social (1969) Pourquoi on cherche uniquement les causes ayant poussé quelqu'un à avoir commis des infractions")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : le se produit il faut un coupable B- Approche juridique du crime 1) la dĂ©finition stricte âdu crimeâ pour les juristes, le crime, ça peut ĂȘtre une catĂ©gorie dâinfractions art 1er de lâancien code pĂ©nal ( 1810 -1994) art (Source: "le se produit il faut un coupable B- Approche juridique du crime 1) la dĂ©finition stricte âdu crimeâ pour les juristes, le crime, ça peut ĂȘtre une catĂ©gorie dâinfractions art 1er de lâancien code pĂ©nal ( 1810 -1994) art 111-1 du code pĂ©nal ( Ă partir de 1994)")
- DĂ©tail source Ă rĂ©viser : 1948 : il va parler de couple la victime peut jouer un rĂŽle dans sa victimation, elle a aussi un rĂŽle a jouĂ© au sein de ce couple pĂ©nal â Ezzat Fattah : â la victime est-elle coupable (Source: "1948 : il va parler de couple la victime peut jouer un rĂŽle dans sa victimation, elle a aussi un rĂŽle a jouĂ© au sein de ce couple pĂ©nal â Ezzat Fattah : â la victime est-elle coupable")
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RepĂšres chronologiques
| Date | ĂvĂ©nement |
|---|
| 1947 | Ătude sur la criminalitĂ© et la prĂ©vention |
| 1928 | Classification des infractions |
| 2023 | Statistiques judiciaires et pénales |
| 1963 | Théories biologiques et psychiques du crime |
| 1843 | Lacassagne sur la criminalité et le milieu social |
| 1924 | ThĂ©orie de lâassociation diffĂ©rentielle dâEdwin Sutherland |
đ Tableaux de SynthĂšse
Classification des infractions et juridictions
| Type d'infraction | Peine encourue | Juridiction compétente |
|---|
| Crime | Réclusion criminelle | Cour d'assises |
| Délit | Emprisonnement / Amende | Tribunal correctionnel |
| Contravention | Amende contraventionnelle | Tribunal de police |
Principes et théories en criminologie
| Théorie | Principale idée | Auteur |
|---|
| ThĂ©orie de lâassociation diffĂ©rentielle | Apprentissage par interaction sociale | Edwin Sutherland |
| ThĂ©orie de lâimitation de Tarde | Transmission et imitation des comportements criminels | Gabriel Tarde |
| ContrĂŽle social dâHirschi | Importance des liens sociaux dans la prĂ©vention | Travis Hirschi |
â ïž PiĂšges & Confusions FrĂ©quentes
- Confusion entre crime et délit sans distinction claire.
- Mélange des causes biologiques et sociales sans distinction précise.
- Confusion entre la thĂ©orie de lâhĂ©rĂ©ditĂ© et la dĂ©gĂ©nĂ©rescence.
- Erreur dans lâapplication du principe dâĂ©change de Locard, notamment en oubliant la nature des traces.
- Confusion entre la classification des infractions et leur traitement judiciaire.
- Mauvaise compréhension de la différence entre la victimisation et la responsabilité de la victime.
- Confusion entre la thĂ©orie de lâapprentissage et la thĂ©orie de lâinfluence sociale.
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Checklist Examen
- Revoir la définition juridique du crime et ses classifications.
- Ătudier le principe dâĂ©change de Locard et ses applications.
- Comprendre les principales théories biologiques et psychiques du crime.
- Analyser la thĂ©orie de lâassociation diffĂ©rentielle et ses implications.
- Se familiariser avec les principes de la police scientifique.
- Ătudier lâapproche sociologique de Gabriel Tarde.
- Revoir la classification des infractions et leurs peines.
- Comprendre le rÎle de la victimologie dans la réaction sociale au crime.
- Ătudier la thĂ©orie de lâimitation selon Tarde.
- Analyser la théorie du contrÎle social de Hirschi.
- Revoir lâimpact de la classification tripartite sur la juridiction.
- Ătudier la relation entre la criminalitĂ© et le milieu social selon Lacassagne.
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