1. Que protègent principalement les droits voisins du droit d’auteur ?
2. Quelle affirmation correspond au sujet « Typologie des œuvres de l’esprit protégées et spécificités de l’art pur » ?
3. Que désignent les droits patrimoniaux de l’auteur ?
Œuvre de l’esprit — définition ?
Création intellectuelle perceptible par les sens protégée par le droit d’auteur.
Critère essentiel — originalité ?
L'œuvre doit être une création intellectuelle originale.
Indifférence — genre, forme ?
Protection quelle que soit la forme ou le genre de l’œuvre.
Caractéristiques juridiques — mérite ?
Le mérite artistique ou commercial n’affecte pas la protection.
Typologie — œuvres protégées ?
Littéraires, artistiques, audiovisuelles, art pur, etc.
Art pur — exemples ?
Beaux-arts, photographie, audiovisuel.
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