Flashcards: Histoire constitutionnelle française — 20 cards

Histoire constitutionnelle française — nombre ?

15 constitutions, témoignant de l’instabilité.

Première période révolutionnaire — dates ?

1789 à 1830.

Tradition révolutionnaire — origine ?

Née lors de la Révolution française.

Tradition césarienne — caractéristique ?

Pouvoir fort, centralisé, sous Napoléon.

Tradition parlementaire — principe clé ?

Souveraineté du Parlement et séparation des pouvoirs.

Constitution de 1791 — régime ?

Monarchie constitutionnelle.

Révolution juridique 1789 — crise ?

Fragilisation de l’Ancien Régime.

Constitution de 1793 — type ?

République ultra-démocratique.

Constitution de 1795 — but ?

Stabiliser la Révolution, régime modéré.

Principes fondamentaux 1795 — exemple ?

Suffrage censitaire, séparation des pouvoirs.

Organisation pouvoirs 1795 — structure ?

Pouvoir exécutif collégial, bicaméral.

Directoire — rôle ?

Gouvernement collégial de 5 membres.

Pouvoir législatif — organisation ?

Bicaméral : Conseil des Anciens et Cinq-Cents.

Tradition révolutionnaire — principe ?

Souveraineté populaire, rupture avec l’ancien.

Tradition césarienne — influence ?

Napoléon, régime autoritaire et centralisé.

Tradition parlementaire — développement ?

Depuis 1830, séparation et représentation.

Révolution juridique 1789 — crise ?

Crise de l’Ancien Régime, inégalités, idées Lumières.

Constitution de 1791 — limite ?

Expérience courte, conflit avec le roi.

Constitution de 1793 — innovation ?

Participation directe, droits sociaux, résistance.

Constitution de 1795 — caractéristique ?

Stabilité, régime modéré, suffrage censitaire.