Flashcards: Naissance de l'État moderne au XVIe siècle — 24 cards

Naissance de l’État — définition ?

Processus de création d'une entité abstraite, distincte du roi.

Rôle structurant de l’État ?

Organise, régule la société, assure stabilité et cohésion.

Crise post-peste noire — effet ?

Remise en question des structures sociales et religieuses.

Contexte XVIe siècle — événements clés ?

Peste noire, guerre de Cent Ans, découverte de l’Amérique, réforme religieuse.

Modernité et individualisme — début ?

Renaissance, valorisation de l’individu et rupture avec le Moyen Âge.

Humanisme — rôle ?

Place l’humain au centre, valorise raison et liberté.

Construction du droit français — objectif ?

Unifier et codifier coutumes, renforcer l’État.

Multiplicité des coutumes — avant XVIe ?

Diversité locale, absence d’unité nationale.

Droit canonique et droit royal — coexistence ?

Sources séparées, souvent en conflit ou complémentaire.

Règles de succession — principe principal ?

Primogéniture, masculinité obligatoire, instantanéité.

Règle de masculinité — pourquoi ?

Pour assurer stabilité et continuité dynastique.

Domaine royal — définition ?

Biens appartenant à la couronne, inaliénables.

Inaliénabilité du domaine royal — principe ?

Le roi ne peut pas vendre ou céder ces biens.

Droit coutumier — avant XVIe ?

Règles non écrites, issues des usages locaux.

Sources du droit — principales ?

Coutumes, lois royales, doctrine, jurisprudence, droit canonique.

Monopole royal — début ?

Philippe le Bel, fin XIIIe siècle, affirme la législation et justice royales.

Institutions juridiques — avant centralisation ?

Juridictions locales, coutumes diverses, absence d’unité.

Justice royale — affirmation ?

À partir du XIVe siècle, monopole, Parlement de Paris.

Réformes de la justice — date clé ?

Ordonnance de Montils-lès-Tours (1454), pour uniformiser coutumes.

Rédaction des coutumes — but ?

Unifier le droit, renforcer la légitimité royale.

Sources du droit — interaction ?

Coutumes, lois, doctrine, canon, jurisprudence, en coexistence.

Interaction entre sources — enjeu ?

Construction d’un système cohérent et centralisé.

Institutions politiques — rôle du Parlement ?

Juger, enregistrer lois, contrôler conformité.

Centralisation judiciaire — objectif ?

Imposer monopole, uniformiser application du droit.