Lernzettel: Classification des systèmes juridiques selon Zweigert

📋 Plan du Cours

1. Classification des systèmes de droit par famille
2. Le système de common law dans les pays anglo-saxons
3. Les systèmes socialistes et leur idéologie marxiste
4. Les systèmes de droit religieux et coutumier
5. La classification de Konrad Zweigert et Hein Kotz
6. La famille socialiste selon Zweigert
7. La famille musulmane et le droit islamique
8. Les droits coutumiers africains et leurs spécificités
9. L'émergence de l'equity dans le common law

📖 1. Classification des systèmes de droit par famille

🔑 Notions clés & Définitions

• Système juridique : Culture d'État organisée autour de sources spécifiques du droit, d'institutions juridiques et d'une confiance institutionnelle, qui reflète l'arrière-plan idéologique et culturel propre à chaque État.
• Sources du droit : Les sources du droit anglais c’est la jurisprudence tandis qu’en france ce n’est pas le cas.

📝 Points essentiels

• La comparaison des droits entre États peut se faire par une approche micro juridique, qui étudie les institutions, ou par une approche globale du système juridique, qui considère les sources du droit et les fondements sociaux.
• Un système juridique est une culture d'État qui repose sur des sources spécifiques du droit, comme la jurisprudence en common law ou la loi en droit continental.
• La confiance des citoyens envers le juge ou le législateur varie selon les systèmes juridiques, par exemple une confiance au juge dans les pays anglo-saxons et au législateur en France.
• Un paradigme religieux peut influencer un système juridique, le rendant théocratique.
• PARAGRAPHE 2 - les acteurs de l’ordre juridique Trois catégories d'acteurs: les avocats , magistrats , le rôle des universitaires. Dans le système continental européen, les carrières sont séparées les un des autres, du point de vue de l'ordre sociologique , c’est une représentation de question sur ces catégories là , une lecture de notre réalité. A - les avocats Le rôle de l’avocat est contentieux , surtout lors de conseil envers ces clients. L’avocat représente son client au tribunal , il découle d’un recours qui est fait par sa connaissance de matière. le nombre d'avocats est variable d’un état à un autre , sur le continent américain ils sont moins nombreux qu’en grande Bretagne. Dans cette démarche , Robert Vaden tel, célèbre avocat, est contre la,peine de mort , voulant éviter cela à son client. B - Les juges Les juges ont une morale de respect par leur approfondis du droit , il ne se reconnaît pas dans le pouvoir du législateur. Lui , comme l'avocat, n'a pas de légitimité démocratiques. Pour lui, dans certaines situations , des initiatives, le juge va devoir lever une ambiguïté sur le texte de loi. Tout ne peut pas être lié de manière mathématique, lorsque la loi est absente, c’est rare qu’il y ai un domaine vierge , il se doit d’apporter une certaine équité dans l’affaire. C - le rôle des universitaires Dans la tradition continentale , la logique , la cohérence et l’application d’une méthode font que les professeurs d’universités y travaillent et leurs transmettent plus tard. Les systèmes juridiques sont
• Chapitre 1 - La tradition juridique continentale La tradition juridique continentale est une tradition bien définie sur le plan géographique. Elle repose sur un système issu du droit romain, qui a exercé une influence considérable à partir du Moyen Âge. En parallèle, une autre tradition juridique a émergé outre-Manche : la Common Law. Selon René David, la tradition juridique européenne résulte de la fusion de deux grandes familles de droit : d'une part, le droit romain et, d'autre part, le droit germanique. Le droit espagnol et le droit italien relèvent ainsi de la famille romano-civiliste, tandis que le droit allemand, suisse et autrichien appartient à la famille du droit germanique. Cette fusion ne découle pas d’un processus unique et concerté, mais plutôt d’une évolution historique progressive. Dans un premier temps, on assiste à une extension du droit romain, exercée par une Rome soucieuse d'affirmer son pouvoir. À partir du Moyen Âge, le droit romain connaît une véritable renaissance, notamment grâce au développement des universités italiennes. Ces dernières vont permettre la redécouverte et la systématisation des textes juridiques romains. Nous sommes ainsi les héritiers directs de cette construction juridique. ---

💡 À retenir

La comparaison des droits entre États peut se faire par une approche micro juridique, qui étudie les institutions, ou par une approche globale du système juridique, qui considère les sources du droit et les fondements sociaux.

📖 2. Le système de common law dans les pays anglo-saxons

🔑 Notions clés & Définitions

• Common law : Typique du Royaume-Uni, des Etats-Unis, et d’autres pays anglo-saxons.
• Théorie du précédent : Principe imposant la cohérence des décisions judiciaires en exigeant que les juges suivent les décisions antérieures dans des cas similaires.
• Justice royale : Institution centrale qui a contribué à l'unification et à l'organisation du droit anglais en centralisant l'autorité judiciaire.
• Dans le droit : Expression indiquant la place ou le rôle d'un élément au sein du système juridique.
• Dans un premier temps : On assiste à une extension du droit romain, exercée par une Rome soucieuse d'affirmer son pouvoir.

📝 Points essentiels

• Le common law est apparu en Angleterre après la conquête de Guillaume le Conquérant en 1066, visant à centraliser et organiser l'État.
• La jurisprudence est la source principale du droit en common law, avec la théorie du précédent qui impose la cohérence des décisions à situations égales.
• La justice royale a joué un rôle central dans l'unification du droit anglais.
• Section 3 - les acteurs du droit anglais paragraphe 1 - avocat Au royaume uni , nous avons les solutions , de l’autre c, en 2009 , l’angleterre et le pays de galle , compte 45 000 p, junior barista , quand il sera reconnu, elle va être reconnu par le ministre de la justice qui sera baptisé ministre de la reine. L’ensemble de la magistratures anglaise vient de la baristeurs ( avocat ) paragraphe 2 - les juges dans le droit anglais , le juge est une figure dominante notamment grâce au common law , le juge est un acteur centrale dans l’évolution du droit , le juge bénéficie d’un énorme prestige , il est fort, il y a une personnification de la fonction judiciaire car les décisions de justice font apparaître, il y a également cette forme de
• Henry 8 va prendre le pouvoir , juriste de common law , Thomas more , les chanceliers à partir de ce moment là , vont être des juristes , à ce moment là l'equity va se transformer avec un manque de conférence , il doit s’inscrire dans le droit du common law. Les juges d’equity disent que l’opposition ne mettait en aucun cas en péril les moyens du royaume. S' il y avait une différence entre les deux fut une sorte de confusion. il va falloir en 1893, voire le législateur rationalisé la juridiction française , qu’on va appeler le judis fonctions ,, il sera composé d’une juridiction de première instance qui va appeler la haute cour de justice et avec laquelle réunissait les tribunaux de la sorcellerie , puis il va être composé d’un troisième , dont la juridiction d’appel , cette fusion est procédurale car le common law et equity demeurait comme existant en tant que telle , il

💡 À retenir

Le common law est apparu en Angleterre après la conquête de Guillaume le Conquérant en 1066, visant à centraliser et organiser l'État.

📖 3. Les systèmes socialistes et leur idéologie marxiste

🔑 Notions clés & Définitions

• Idéologie marxiste : Idéologie politique et économique qui influence les systèmes socialistes, privilégiant la propriété collective et visant à servir la classe ouvrière à travers le droit.
• Systèmes juridiques : Ensemble des règles, institutions et principes qui régissent le droit dans un État ou une société, influencés par des idéologies comme le marxisme dans les systèmes socialistes.

📝 Points essentiels

• Les systèmes socialistes privilégient la propriété collective et l'absence de propriété privée dans leur droit.
• La famille socialiste est caractérisée par une organisation juridique fondée sur les principes marxistes.

💡 À retenir

Les systèmes socialistes intègrent une idéologie marxiste qui façonne leur droit en instrument politique et économique au service de la collectivité.

📖 4. Les systèmes de droit religieux et coutumier

🔑 Notions clés & Définitions

• Droit religieux : Ensemble des règles juridiques dont la légitimité est fondée sur des textes sacrés et une autorité divine, structurant la norme juridique selon des principes religieux.
• Systèmes de droit : Structures organisées de règles et principes qui régissent une société, caractérisées par leurs sources, techniques juridiques, institutions et arrière-plan idéologique.
• Droit chinois : Système juridique influencé par le droit impérial et la politique impériale, où le magistrat joue un rôle central dans la mise en œuvre et la supervision du droit au niveau local.

📝 Points essentiels

• Les systèmes de droit religieux fondent leur légitimité sur des textes sacrés et une autorité divine.
• Le droit coutumier repose sur des pratiques traditionnelles et non écrites, souvent spécifiques à des communautés locales.
• Les systèmes théocratiques combinent le droit religieux avec l'organisation politique de l'État.
• PARAGRAPHE 2 - les acteurs de l’ordre juridique Trois catégories d'acteurs: les avocats , magistrats , le rôle des universitaires. Dans le système continental européen, les carrières sont séparées les un des autres, du point de vue de l'ordre sociologique , c’est une représentation de question sur ces catégories là , une lecture de notre réalité. A - les avocats Le rôle de l’avocat est contentieux , surtout lors de conseil envers ces clients. L’avocat représente son client au tribunal , il découle d’un recours qui est fait par sa connaissance de matière. le nombre d'avocats est variable d’un état à un autre , sur le continent américain ils sont moins nombreux qu’en grande Bretagne. Dans cette démarche , Robert Vaden tel, célèbre avocat, est contre la,peine de mort , voulant éviter cela à son client. B - Les juges Les juges ont une morale de respect par leur approfondis du droit , il ne se reconnaît pas dans le pouvoir du législateur. Lui , comme l'avocat, n'a pas de légitimité démocratiques. Pour lui, dans certaines situations , des initiatives, le juge va devoir lever une ambiguïté sur le texte de loi. Tout ne peut pas être lié de manière mathématique, lorsque la loi est absente, c’est rare qu’il y ai un domaine vierge , il se doit d’apporter une certaine équité dans l’affaire. C - le rôle des universitaires Dans la tradition continentale , la logique , la cohérence et l’application d’une méthode font que les professeurs d’universités y travaillent et leurs transmettent plus tard. Les systèmes juridiques sont
• Entre 618 et 1811 , dans un grand empire juridique , l’histoire du droit chinois remonte jusqu’à la dynastie , à cette époque , la chine gérait un territoire qui était plus vaste que l’empire romain. Donc , les dynasties vont se succéder et finalement elles ne vont pas changer le droit applicable de manière radicale. Le code de la première dynastie va représenter la base des autres code et va être la même. Avec les é, le droit chinois n’est pas orienter vers les relations sociale, il va se concentrer exclusivement vers l’organisation de l’état, on va vers une obsession du souverain, le droit chinois classique va se consacrer à l’organisation de l’administration étatique , et si on s'intéresse au individu , c’est dans le cas des relations entretenu par un droit qui se concentre sur un droit étatique mais ne travaille que le droit public. Le droit chinois impérial est la mise en œuvre de la politique impériale, il régit d’abord l’apport de son administration , il nous dit que “ un empereur sage gouverne ses administrations mais ne gouvernent pas son peuple “ en organisant les agents locaux de l'État. la révolution des contentieux , le personnage qui va à son importance , comment le droit y est impliqué , finalement cette position de magistrat se met en place. Le magistrat est un représentant du pouvoir locale , il occupe un grand nombre de fonction , mais il va aussi percevoir les impôts en supervision les , le magistrature à

💡 À retenir

Les systèmes religieux et coutumiers illustrent des formes juridiques où la tradition et la foi structurent la norme juridique.

📖 5. La classification de Konrad Zweigert et Hein Kotz

🔑 Notions clés & Définitions

• Classification des systèmes juridiques : Procédé de regroupement des systèmes juridiques en familles selon des critères historiques, culturels ou économiques, proposé par Zweigert et Kotz, pour éclairer leur diversité en Europe.
• Nouvelle classification : Approche de regroupement des systèmes juridiques basée sur des critères économiques, distinguant notamment le droit capitaliste, socialiste et des biens communs, proposée par Ugo Mattei.
• Droit romain : Source fondamentale de la tradition juridique continentale, ayant exercé une influence majeure depuis le Moyen Âge, notamment par sa renaissance grâce aux universités italiennes.

📝 Points essentiels

• Zweigert et Kotz proposent une classification des systèmes juridiques en familles basées sur des critères historiques et culturels.
• Cette classification met en lumière la fusion progressive du droit romain et germanique en Europe, résultant d'une évolution historique.

💡 À retenir

La classification de Zweigert et Kotz éclaire la diversité des systèmes juridiques européens par leurs racines historiques et culturelles.

📖 6. La famille socialiste selon Zweigert

🔑 Notions clés & Définitions

📝 Points essentiels

• Zweigert identifie la famille socialiste comme une catégorie distincte fondée sur le droit marxiste-léniniste.
• Cette famille se caractérise par l'absence de propriété privée et la primauté de l'État dans l'organisation juridique.
• Le droit socialiste selon Zweigert est un système idéologique et politique, distinct des familles occidentales.
• Chapitre 1 - La tradition juridique continentale La tradition juridique continentale est une tradition bien définie sur le plan géographique. Elle repose sur un système issu du droit romain, qui a exercé une influence considérable à partir du Moyen Âge. En parallèle, une autre tradition juridique a émergé outre-Manche : la Common Law. Selon René David, la tradition juridique européenne résulte de la fusion de deux grandes familles de droit : d'une part, le droit romain et, d'autre part, le droit germanique. Le droit espagnol et le droit italien relèvent ainsi de la famille romano-civiliste, tandis que le droit allemand, suisse et autrichien appartient à la famille du droit germanique. Cette fusion ne découle pas d’un processus unique et concerté, mais plutôt d’une évolution historique progressive. Dans un premier temps, on assiste à une extension du droit romain, exercée par une Rome soucieuse d'affirmer son pouvoir. À partir du Moyen Âge, le droit romain connaît une véritable renaissance, notamment grâce au développement des universités italiennes. Ces dernières vont permettre la redécouverte et la systématisation des textes juridiques romains. Nous sommes ainsi les héritiers directs de cette construction juridique. ---
• Entre 618 et 1811 , dans un grand empire juridique , l’histoire du droit chinois remonte jusqu’à la dynastie , à cette époque , la chine gérait un territoire qui était plus vaste que l’empire romain. Donc , les dynasties vont se succéder et finalement elles ne vont pas changer le droit applicable de manière radicale. Le code de la première dynastie va représenter la base des autres code et va être la même. Avec les é, le droit chinois n’est pas orienter vers les relations sociale, il va se concentrer exclusivement vers l’organisation de l’état, on va vers une obsession du souverain, le droit chinois classique va se consacrer à l’organisation de l’administration étatique , et si on s'intéresse au individu , c’est dans le cas des relations entretenu par un droit qui se concentre sur un droit étatique mais ne travaille que le droit public. Le droit chinois impérial est la mise en œuvre de la politique impériale, il régit d’abord l’apport de son administration , il nous dit que “ un empereur sage gouverne ses administrations mais ne gouvernent pas son peuple “ en organisant les agents locaux de l'État. la révolution des contentieux , le personnage qui va à son importance , comment le droit y est impliqué , finalement cette position de magistrat se met en place. Le magistrat est un représentant du pouvoir locale , il occupe un grand nombre de fonction , mais il va aussi percevoir les impôts en supervision les , le magistrature à

💡 À retenir

Zweigert distingue la famille socialiste comme un système juridique idéologiquement structuré autour du marxisme-léninisme.

📖 7. La famille musulmane et le droit islamique

🔑 Notions clés & Définitions

• Droit islamique : Système juridique religieux qui repose sur les textes sacrés de l'islam et qui influence les normes juridiques dans les pays musulmans.

📝 Points essentiels

• La famille musulmane est fondée sur le droit islamique ou charia, qui dérive des textes sacrés de l'islam.
• La charia régit à la fois les aspects religieux et juridiques de la vie des musulmans.
• Le droit islamique est un système religieux qui influence fortement les normes juridiques dans les pays musulmans.
• Section 1 - Le développement de la tradition continentale : de l'apogée de l’Empire romain à sa fin Rome, fondée en 753 av. J.-C., est le berceau d’une des plus grandes civilisations de l’histoire. Son expansion militaire et territoriale a favorisé la diffusion du droit romain à travers tout l’Empire. Les Romains ont conquis de vastes territoires, s’étendant notamment jusqu’au sud de l’actuelle Grande-Bretagne. Afin de sécuriser ces nouvelles possessions, ils ont construit des murs et fortifications, établissant ainsi des frontières concrètes de leur empire. L’application du droit romain s’est étendue parallèlement à cette expansion. Plus une région était colonisée, plus l’influence du droit romain s’y faisait sentir. Rome est la première civilisation à avoir développé une véritable science juridique, fondée sur une méthodologie rigoureuse. Contrairement aux sociétés précédentes où le droit relevait davantage de la coutume et de la religion, les Romains ont introduit une approche rationnelle et systématique de la justice. Les juristes romains ont ainsi structuré le droit en établissant des principes généraux et des catégories juridiques permettant de traiter différentes situations. Ils ont mis en place des recueils de lois et de jurisprudence, facilitant l’application du droit et garantissant une certaine cohérence dans les décisions de justice. Grâce à cette démarche, le droit
• Paragraphe 2 - La conception des États-unis entre 1714 - 1780 , quand les colonies ont déclaré leur indépendance , ils sont dirigé par une assemblé nommé congrès per, le 2 juillet 1776, ce congrès va réclamer une indépendance , deux jours plus tard la ddi emploi pour la première fois , États uni d’amérique , les 13 colonies devenue de véritables états indépendants vont se mêler de constitution pour faire barrage au droit des angleterre , dans le cadre d’une guerre d’indépendance , le congrès va adopter une charte organisant un gouvernement internationale , cette charte va être appelé ‘ article de configuration “. Bien sur la configuration est un problème lourd , s'avère développer des difficultés , en 1787, le congrès en rappel à la révision et c’est ce qu’on va appeler le confection de philadelphie , en quatre mois on arrive à l’élaboration d’un texte , reste à confirmer la constitution commune et c’est là que certains états vont poser la reconnaissance de droits fondamentaux , ils vont demander cette réalisation dans le texte dont les amendements de la constitution , qui va reconnaitre la constitution. les dix amendements remonte au 15 décembre 1791, section 2 - les sources du droit américain en américain, il n’y a pas de conceptualisation du système de droit , il y a la hiérarchie qui existe des normes essentielles avec le droit anglaus et continental. Les sources du droit

💡 À retenir

La famille musulmane est fondée sur le droit islamique ou charia, qui dérive des textes sacrés de l'islam.

📖 8. Les droits coutumiers africains et leurs spécificités

🔑 Notions clés & Définitions

📝 Points essentiels

• Les droits coutumiers africains reposent sur des traditions orales et des pratiques ancestrales propres à chaque communauté.
• Ces droits sont souvent non codifiés et varient considérablement selon les régions et les ethnies.
• Le droit coutumier africain coexiste souvent avec les systèmes juridiques étatiques modernes, créant des interactions complexes.
• Les droits coutumiers africain : reposent sur des traditions orales et des pratiques locales, souvent en coexistence avec des systèmes juridiques modernes hérités de la colonisation.

💡 À retenir

Les droits coutumiers africains représentent une pluralité juridique enracinée dans la tradition locale et la diversité culturelle.

📖 9. L'émergence de l'equity dans le common law

🔑 Notions clés & Définitions

• Common law : Typique du Royaume-Uni, des Etats-Unis, et d’autres pays anglo-saxons.

📝 Points essentiels

• L'equity est apparue en Angleterre pour pallier les rigidités du common law en apportant des solutions plus justes et flexibles.
• L'equity complète le common law en offrant des remèdes spécifiques comme les injonctions et les trusts.
• La coexistence de l'equity et du common law a enrichi le système juridique anglais, tout en maintenant la théorie du précédent.
• Henry 8 va prendre le pouvoir , juriste de common law , Thomas more , les chanceliers à partir de ce moment là , vont être des juristes , à ce moment là l'equity va se transformer avec un manque de conférence , il doit s’inscrire dans le droit du common law. Les juges d’equity disent que l’opposition ne mettait en aucun cas en péril les moyens du royaume. S' il y avait une différence entre les deux fut une sorte de confusion. il va falloir en 1893, voire le législateur rationalisé la juridiction française , qu’on va appeler le judis fonctions ,, il sera composé d’une juridiction de première instance qui va appeler la haute cour de justice et avec laquelle réunissait les tribunaux de la sorcellerie , puis il va être composé d’un troisième , dont la juridiction d’appel , cette fusion est procédurale car le common law et equity demeurait comme existant en tant que telle , il
• On parle d’un droit décentralisé , on a un grand nombre d'autorité de production qui réponde à des méthodologies différentes qui répond à cette forêts , il faudrait le droit fédéral selon la constitution , les arrêts internationaux , le pouvoir fédéral c’est celui qui a le pouvoir de signer les , la constitution ne donne pas de restrictions , le traité peut être repris apr un droit applicable dont un droit fédéral , droit étatique paragraphe 2 - la jurisprudence dans le droit américain , la jurisprudence est comme le common law , les etats uni hérite de cette tradition anglaise , A - l’application de l’ordre théorique du précédent, le revirement de jurisprudence ce fait par l’occasion n’est plus adapté , elle est plus satisfaisante , c’est pas une solution satisfaisante on peut assurer , la cour suprême réaffirme, la cour suprême affirme que la constitution de jurisprudence soit encore adaptée et si elle n’est plus adapté , B - doctrine du précédent Élément utilisé pour adapter une solution , en droit américain elle va s’appliquer à la motivation intérieurs.

💡 À retenir

L'equity a transformé le common law en introduisant la flexibilité et la justice équitable dans un système initialement rigide.

📅 Repères chronologiques

Date	Événement
1066	Apparition du common law en Angleterre
1893	Rationalisation de la juridiction française
1811	Création de la haute cour de justice en France
1714	Montée en puissance de Henry VIII
1776	Déclaration d'indépendance des États-Unis
1780	Influence du droit romain dans la tradition continentale européenne

📊 Tableaux de Synthèse

Familles de systèmes juridiques

Famille	Caractéristiques principales
Common Law	Source principale : jurisprudence, rôle du précédent
Droit socialiste	Absence de propriété privée, primauté de l'État
Droit religieux	Fondé sur textes sacrés
Droit coutumier	Pratiques traditionnelles, non écrites
Droit chinois	Organisation étatique, influence impériale

⚠️ Pièges & Confusions Fréquentes

1. Confusion entre common law et equity, notamment leur coexistence et leurs différences
2. Mélange des sources de droit entre tradition écrite et jurisprudence sans distinction claire
3. Confusion entre le rôle des acteurs dans différents systèmes juridiques, notamment avocats, juges et universitaires
4. Erreur d'attribution des dates clés ou de leur importance dans l'évolution des systèmes juridiques
5. Confusion entre les familles de droit et leurs influences géographiques ou historiques
6. Mélange des concepts de droit religieux, coutumier et théocratique sans distinction précise
7. Confusion sur la nature décentralisée ou centralisée des systèmes juridiques, notamment aux États-Unis

✅ Checklist Examen

1. Revoir la différence entre common law et equity
2. Étudier la source principale du droit dans chaque famille juridique
3. Comprendre le rôle des acteurs juridiques dans différents systèmes
4. Mémoriser les dates clés et leur contexte historique
5. Différencier droit religieux, coutumier, et droit étatique
6. Analyser l'influence du droit romain sur la tradition continentale
7. Étudier l'évolution du droit chinois impérial
8. Comparer la jurisprudence américaine et la tradition de la common law
9. Identifier les caractéristiques du droit socialiste selon Zweigert
10. Comprendre la décentralisation du droit aux États-Unis