Histoire du droit germanique — déclin ?
Affaiblissement de l’autorité romaine en Occident.
Arrivée des Germains — influence ?
Introduction de traditions juridiques orales et organisation tribale.
Transition droit romain-germanique — phénomène ?
Coexistence, confrontation et intégration progressive des coutumes.
395 — scission empire romain ?
Division en deux entités, orientale et occidentale.
Chute de 476 — événement ?
Fin de l’autorité romaine en Occident.
Migration germaniques — impact sur droit ?
Adoption et codification des coutumes orales en lois écrites.
Empire byzantin — nom ?
Empire romain d’Orient après 395.
Justinien — contribution majeure ?
Codification du *Corpus Juris Civilis*.
Droit byzantin — influence ?
Héritage du droit romain, influence sur droit canonique.
Droit romain d’Occident — fin ?
Disparition symbolique en 476, influence durable.
Organisation tribale germanique — chef ?
Élu pour ses qualités militaires, chef patrimonial.
Pouvoir du chef tribal — types ?
Mundium (protection) et Bannum (commandement militaire).
Transmission des règles germaniques — mode ?
Orale, par tradition et mémoire collective.
Principe personnalité du droit — définition ?
Droit dépendant de la communauté ou de la personne.
Principe territorialité — application ?
Loi appliquée selon le lieu où se trouve la personne ou l’événement.
Lois barbares — caractéristiques ?
Codifiées par rois germaniques, souvent en pacte avec le roi.
Coexistence lois romaines et germaniques — situation ?
Présence parallèle dans l’Empire post-romain, avec influence réciproque.
Organisation carolingienne — division ?
En comtés et duchés, avec comtes et tribunaux locaux.
Rôle des comtes — missions ?
Administrer, rendre justice, percevoir impôts.
Système féodal — fief ?
Terre ou fonction attribuée au vassal en échange de services.
Contrat vassalique — base ?
Accord de fidélité, hommage, lien personnel.
Relations vassaliques — lien ?
Commendatio, hommage, obligations mutuelles.
Structure sociale médiévale — tripartition ?
Oratores, bellatores, laboratores.
Privilèges du clergé — exemples ?
Immunité, exemption d’impôts et de service militaire.
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1. Quelle est la caractéristique principale du droit germanique dans l'organisation juridique des sociétés tribales germaniques ?
2. En quelle année l'Empire romain a-t-il été divisé en deux entités distinctes, marquant la scission de l'Empire ?
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