Karteikarten: Organisation judiciaire au Moyen Âge — 9 Karten

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1Frage

Ordres juridictionnels médiévaux — définition ?

Antwort

Ensembles de juridictions coexistantes avec fonctions et droits propres.

2Frage

Ordres juridictionnels — définition?

Antwort

Coexistence de juridictions distinctes: royale, Église, seigneuriale.

3Frage

Justice d'Église — compétence étendue ?

Antwort

Juge clercs, matières civiles et pénales, avec une compétence élargie.

4Frage

Justice d'Église — rôle?

Antwort

Sanctionner les manquements à la foi, arbitrer en communautés chrétiennes.

5Frage

Justice royale — construction?

Antwort

Progressive, sans supprimer les juridictions antérieures.

6Frage

Justices urbaine et seigneuriale — organisation?

Antwort

Créées au Moyen Âge, avec des compétences spécifiques.

7Frage

Modes de preuve — évolution?

Antwort

Changements dans la procédure dans la justice royale.

8Frage

Contrôle royal — compétences?

Antwort

Limite les compétences des justices concurrentes.

9Frage

Justice extraordinaire — examples?

Antwort

Évocations, procès par commissaires, lettres royales.

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Teste dein Wissen mit 8 Fragen zu Organisation judiciaire au Moyen Âge.

1. Quelle affirmation correspond au sujet « Multiplicité et complexité des ordres juridictionnels au Moyen Âge » ?

2. Que désigne le terme 'ordres juridictionnels' au Moyen Âge ?

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