Karteikarten: Réglementation du transport de personnes — 19 Karten

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1Frage

Quelles catégories regroupe le T3P ?

Antwort

Taxi, VTC et VMDTR.

2Frage

Qu'impose l'obtention d'une carte professionnelle ?

Antwort

La réussite d'un examen d'aptitude et le respect de conditions.

3Frage

Quels documents doivent être renouvelés régulièrement pour le VTC ?

Antwort

Le certificat médical et l'inscription au registre VTC.

4Frage

Quelles caractéristiques doivent respecter les véhicules ?

Antwort

Ils doivent respecter des caractéristiques techniques spécifiques.

5Frage

Que risque un véhicule non assuré ?

Antwort

Il s'expose à des sanctions.

6Frage

Quels documents sont requis pour le contrôle technique ?

Antwort

Le permis de conduire, l’assurance, la carte grise, le certificat de contrôle technique, la carte VTC et le certificat médical.

7Frage

Qu'est-ce qu'un intermédiaire VTC ?

Antwort

C'est un acteur qui met en relation les opérateurs de VTC et les clients.

8Frage

Que doivent faire les intermédiaires VTC concernant leur activité ?

Antwort

Ils doivent enregistrer leur activité.

9Frage

Quelles informations doivent fournir les intermédiaires VTC ?

Antwort

Ils doivent fournir des informations sur leurs relations contractuelles, permis de conduire et assurances.

10Frage

Qu'est-ce que le TPMR ?

Antwort

Le TPMR désigne les services de transport pour personnes à mobilité réduite.

11Frage

Quels équipements facilitent l'accès des personnes handicapées aux véhicules ?

Antwort

Des rampes et des élévateurs sont mis à leur disposition.

12Frage

Que doivent faire les conducteurs de VTC selon la réglementation TPMR ?

Antwort

Ils doivent confirmer la prise en charge des passagers.

13Frage

Quel justificatif doivent présenter les conducteurs de VTC en TPMR ?

Antwort

Un justificatif de mission.

14Frage

Comment peut être déterminée la tarification du TPMR ?

Antwort

Par place, par trajet ou à forfait.

15Frage

Qu'est-ce que le covoiturage ?

Antwort

Un service de transport non lucratif partageant les frais entre passagers et conducteurs.

16Frage

Que publie l’Observatoire national du TPMR chaque année ?

Antwort

Un rapport annuel sur l’économie du TPMR.

17Frage

Que peut émettre l’Observatoire national du TPMR sur certaines questions ?

Antwort

Des avis.

18Frage

Que peuvent faire les agents de contrôle pour vérifier la réglementation ?

Antwort

Des inspections routières.

19Frage

Quelles sanctions risquent les infractions graves à la réglementation ?

Antwort

Des sanctions pénales ou administratives.

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Teste dein Wissen mit 12 Fragen zu Réglementation du transport de personnes.

1. Quelles catégories professionnelles sont regroupées sous l’appellation T3P ?

2. Quelle démarche est nécessaire pour obtenir une carte professionnelle dans le secteur du T3P ?

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