Cuestionario: Gestion des Indemnités Journalières de Sécurité Sociale — 10 preguntas

1. Combien de jours calendaires de carence sont déduits avant le versement des IJSS ?

A. 7 jours ouvrés

B. 3 jours ouvrés

C. 7 jours calendaires

D. 3 jours calendaires

Answer: (D)

Explicación

La carence des IJSS correspond aux 3 premiers jours calendaires non indemnisés. Les 7 jours concernent le maintien légal, pas les IJSS.

2. Comment calcule-t-on le nombre de jours indemnisés pour les IJSS ?

A. En prenant les jours ouvrés de l’arrêt et en retirant 7 jours de carence

B. En prenant les jours calendaires de l’arrêt et en retirant 3 jours de carence

C. En prenant uniquement les jours travaillés du mois

D. En additionnant les jours calendaires de l’arrêt et les jours de carence

Answer: (B)

Explicación

Le calcul des IJSS repose sur l’arrêt de travail compté en jours calendaires, du premier au dernier jour inclus, puis on retire 3 jours de carence. Les jours ouvrés ne servent pas à ce calcul.

3. Que fait-on d’un salaire mensuel supérieur au plafond de 2 552,24 € pour calculer le gain journalier ?

A. On le multiplie par 0,933

B. On le remplace par 2 552,24 €

C. On le divise par 91,25 avant plafonnement

D. On le laisse inchangé

Answer: (B)

Explicación

Le plafonnement consiste à retenir 2 552,24 € à la place du salaire dépassant ce montant. Cela évite de surévaluer la base de calcul du gain journalier.

4. Quelle formule correspond au calcul du gain journalier ?

A. Somme des 3 salaires plafonnés divisée par 91,25

B. Salaire du dernier mois divisé par 3

C. Gain mensuel moyen multiplié par 50%

D. Somme des 3 salaires non plafonnés divisée par 30

Answer: (A)

Explicación

Le gain journalier est obtenu à partir des trois salaires civils précédant l’arrêt, après plafonnement éventuel, puis en divisant leur somme par 91,25. Les autres propositions ne correspondent pas à la méthode indiquée.

5. Quel taux sert à calculer les IJSS brutes journalières à partir du gain journalier ?

A. 93,3%

B. 90%

C. 3 jours

D. 50%

Answer: (D)

Explicación

Les IJSS brutes journalières sont calculées en appliquant 50% au gain journalier. Le coefficient 0,933 intervient seulement ensuite pour obtenir le net.

6. À quel moment applique-t-on le coefficient 0,933 dans le calcul des IJSS ?

A. Avant de déduire la carence de 3 jours

B. Avant de calculer le gain journalier

C. Après avoir calculé les IJSS brutes de la période

D. Avant de plafonner les salaires mensuels

Answer: (C)

Explicación

Le coefficient 0,933 s’applique aux IJSS brutes de la période pour obtenir les IJSS nettes. Il intervient donc après le calcul brut, et non avant.

7. Après combien de jours calendaires le maintien légal démarre-t-il ?

A. Après 7 jours ouvrés

B. Après 3 jours calendaires

C. Dès le premier jour de l’arrêt

D. Après 7 jours calendaires

Answer: (D)

Explicación

Le maintien légal démarre après un délai de carence de 7 jours calendaires. Ce délai est distinct de la carence des IJSS.

8. À quel taux le salaire de la période de maintien est-il versé par l’employeur ?

A. 100%

B. 90%

C. 93,3%

D. 50%

Answer: (B)

Explicación

Le maintien légal correspond à 90% du salaire de la période retenue. Le taux de 50% concerne les IJSS brutes, pas le complément employeur.

9. Sur quelle base la retenue pour absence est-elle proratisée ?

A. Sur le nombre de jours indemnisés par la sécurité sociale

B. Sur les jours ouvrés d’absence rapportés aux jours ouvrés du mois

C. Sur les jours calendaires d’absence rapportés aux jours calendaires du mois

D. Sur la seule première semaine d’absence

Answer: (B)

Explicación

La retenue pour absence est calculée en jours ouvrés, en rapportant les jours ouvrés d’absence aux jours ouvrés du mois. Les jours calendaires ne sont pas la base retenue ici.

10. Dans le schéma de calcul, que vient-on déduire du salaire correspondant à la période d’absence ?

A. Les IJSS sur la période du maintien

B. La carence de 3 jours

C. Le taux de 90% du maintien légal

D. Le plafond mensuel de 2 552,24 €

Answer: (A)

Explicación

La retenue finale est obtenue en soustrayant les IJSS sur la période du maintien du salaire proratisé d’absence. Les autres éléments appartiennent à d’autres étapes du calcul.