TVA — définition ?
Impôt indirect sur la consommation de biens et services.
TVA — définition?
Impôt indirect sur consommation de biens/services
Calcul valeur ajoutée — formule ?
Ventes HT – consommations intermédiaires.
Assujetti — rôle?
Réalisant opérations taxables de façon habituelle
Assujetti vs Contribuable — différence ?
L’assujetti collecte la TVA, le contribuable la supporte.
Opérations soumises TVA — exemple?
Ventes de biens, prestations de services
Territorialité TVA — principe?
Opérations imposables selon lieu de réalisation
Régimes TVA — types?
Réel normal, simplifié, franchise
Délai déclaration — fréquence?
Mensuelle, trimestrielle, annuelle selon régime
Opérations exonérées — exemples?
Secteur médical, immobilier, culturel
Metti alla prova le tue conoscenze con 10 domande su Maîtrise de la TVA et de la territorialité.
1. Qu'est-ce que la TVA en tant qu'impôt ?
2. Qu'est-ce que la TVA en tant qu'impôt ?
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