RCMS — définition ?
Assurance responsabilité civile des mandataires sociaux.
Dirigeants concernés — qui ?
Ceux dont la responsabilité peut être recherchée.
Mise en cause — signification ?
Réclamation contre un dirigeant pour un dommage.
Fonctionnement RCMS — principe ?
Prise en charge après réclamation selon contrat.
Garanties RCMS — exemple ?
Protection contre certains types de réclamations.
Limites RCMS — qu’est-ce ?
Plafonds, exclusions ou restrictions contractuelles.
Responsabilité civile pro — définition ?
Responsabilité pour dommages liés à l’activité professionnelle.
RC Exploitation — couvre quoi ?
Dommages pendant l’exploitation de l’entreprise.
RC après livraison — quand ?
Dommages après la livraison d’un produit.
Risques multirisque — contenu ?
Biens assurés et évènements couverts.
Pertes d’exploitation — définition ?
Perte financière liée à l’interruption d’activité.
Période d’indemnisation — qu’est-ce ?
Durée pendant laquelle l’assurance indemnise.
Contrat flotte auto — qu’est-ce ?
Assurance pour un parc de véhicules d’entreprise.
Tarification flotte auto — critères ?
Variables utilisées pour calculer la prime.
Risques professionnels — exemple ?
Incendie, vol, dégâts des eaux.
Garanties vs limites — différence ?
Ce qui est couvert vs ce qui est plafonné ou exclu.
Teste seu conhecimento com 16 perguntas sobre Introduction à l'Assurance Responsabilité Civile.
1. Quel est l’objet principal d’une assurance RCMS ?
2. Dans un contrat RCMS, que fixent notamment les clauses de couverture ?
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