Flashcards: Organisation judiciaire au Moyen Âge — 9 cartões

Todos os cartões

1Pergunta

Ordres juridictionnels médiévaux — définition ?

Resposta

Ensembles de juridictions coexistantes avec fonctions et droits propres.

2Pergunta

Ordres juridictionnels — définition?

Resposta

Coexistence de juridictions distinctes: royale, Église, seigneuriale.

3Pergunta

Justice d'Église — compétence étendue ?

Resposta

Juge clercs, matières civiles et pénales, avec une compétence élargie.

4Pergunta

Justice d'Église — rôle?

Resposta

Sanctionner les manquements à la foi, arbitrer en communautés chrétiennes.

5Pergunta

Justice royale — construction?

Resposta

Progressive, sans supprimer les juridictions antérieures.

6Pergunta

Justices urbaine et seigneuriale — organisation?

Resposta

Créées au Moyen Âge, avec des compétences spécifiques.

7Pergunta

Modes de preuve — évolution?

Resposta

Changements dans la procédure dans la justice royale.

8Pergunta

Contrôle royal — compétences?

Resposta

Limite les compétences des justices concurrentes.

9Pergunta

Justice extraordinaire — examples?

Resposta

Évocations, procès par commissaires, lettres royales.

Teste-se com o quiz

Teste seu conhecimento com 8 perguntas sobre Organisation judiciaire au Moyen Âge.

1. Quelle affirmation correspond au sujet « Multiplicité et complexité des ordres juridictionnels au Moyen Âge » ?

2. Que désigne le terme 'ordres juridictionnels' au Moyen Âge ?

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