Principes fondamentaux de la fiscalité

📋 Plan du Cours

1. Origines de la fiscalité
2. Relation société et fiscalité
3. Évolution historique
4. Monnaie et impôt
5. Monopole de l'État
6. Sources du droit fiscal
7. Principes constitutionnels
8. Légalité fiscale
9. Consentement à l'impôt
10. Égalité fiscale

📖 1. Origines de la fiscalité

🔑 Notions clés & Définitions

• Fiscalité préhistorique sans monnaie : Formes de prélèvements et sacrifices effectués par les sociétés primitives pour honorer les dieux, sans recours à la monnaie, impliquant souvent des sacrifices collectifs (ex : part de la chasse ou des récoltes).
• Sacrifice commun pour honorer les dieux : Pratique consistant à se priver d’une partie de ses revenus ou produits pour attirer la faveur divine, caractéristique des sociétés primitives.
• Fiscalité conubstantielle à la société : Concept selon lequel la fiscalité est intrinsèque à l’organisation sociale, notamment liée à la religion et aux structures sociales primitives, dès la préhistoire.
• Évolution de la fiscalité avec chefs de tribu : Transition où la fiscalité devient une relation entre hommes, sous l’autorité d’un chef de tribu, passant du sacrifice divin à une contribution humaine dirigée par un chef.
• Apparition de l’impôt moderne avec sédentarisation et agriculture : Avec la sédentarisation il y a 7000 ans, notamment grâce à la découverte de l’agriculture, la fiscalité devient institutionnalisée, avec la création d’impôts pour rémunérer les chefs,…