Filiation par le sang : La filiation par le sang, aussi appelée filiation biologique ou filiation naturelle, désigne le lien juridique qui unit un enfant à ses parents en se fondant sur le lien biologique ou généalogique. Selon AUTEUR (date), cette filiation repose sur la vérité biologique, c’est-à-dire la réalité du lien de parenté du point de vue de la génétique ou de la filiation naturelle. Elle constitue la forme la plus ancienne et la plus fondamentale de la filiation, étant la base historique et juridique de la relation parent-enfant.
Filiation spontanée : La filiation spontanée, ou naturelle, désigne la filiation qui se constitue de manière automatique ou sans intervention judiciaire, principalement par la naissance d’un enfant de parents non mariés ou mariés. Elle repose sur le lien de sang et la reconnaissance de la réalité biologique du lien familial. La filiation spontanée est donc celle qui naît naturellement, sans procédure ou acte volontaire pour l’établir.
1. Quelle est la caractéristique essentielle de la filiation par procréation naturelle ?
2. Quelle est la caractéristique principale de la filiation par procréation naturelle ?
3. Quand la loi fixe-t-elle la période durant laquelle la conception d’un enfant est présumée avoir eu lieu ?
Filiation par le sang — définition ?
Lien juridique basé sur la réalité biologique.
Filiation par le sang — définition?
Lien juridique basé sur la parenté biologique
Principes fondamentaux — égalité ?
Tous les enfants ont les mêmes droits et devoirs.
Filiation automatique — quelle nature?
Se constitue sans intervention judiciaire
Filiation adoptive — différence?
Basée sur décision judiciaire, pas biologique
Filiation par PMA — contexte?
Origine de conception par techniques médicales
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