Responsabilité pénale et discernement

📋 Plan du Cours

1. Causes subjectives d’irresponsabilité pénale
2. L’enfance et le droit pénal des mineurs
3. Le critère du discernement chez les mineurs
4. Responsabilité pénale des mineurs non discernants
5. Responsabilité pénale des mineurs capables de discernement
6. Personne majeure atteinte d’un trouble mental
7. Différentes formes de troubles mentaux
8. Origines des troubles mentaux
9. La contrainte = l’impuissance de la volonté à résister à une pression, réside soit dans la perte totale de la liberté de
10. La contrainte physique et morale
11. L’erreur en matière pénale
12. L’erreur = l’auteur d’une infraction se trompe sur la nature et la porte de son geste sous certaine conditions, l’erreur pt

📖 1. Causes subjectives d’irresponsabilité pénale

🔑 Notions clés & Définitions