APORTT — définition ?
Arrêté fixant règles du temps de travail dans la police.
GesTT — rôle ?
Outil de gestion et de calcul des droits agents.
Régimes limitatifs — principe ?
Seuls ceux prévus par l’APORTT peuvent être utilisés.
Durée annuelle référence — valeur ?
1 607 heures, déductions faites.
Max hebdo — durée ?
48 heures sur 7 jours.
DMJ — signification ?
Durée moyenne journalière, 1/5 de la hebdomadaire.
Pause de 20 min — quand ?
Dès 6 heures de travail consécutives.
Interruption de service — définition ?
Temps de repos non considéré comme temps de travail.
Repos journalier — durée ?
11 heures consécutives minimum.
Repos hebdomadaire — durée ?
Au moins 35 heures (RL + RC).
Régime hebdomadaire classique — caractéristique ?
Deux parties de journée séparées par une coupure.
Régime continu — caractéristique ?
Une journée sans coupure, pause 20 min dès 6 h.
Grande semaine — organisation ?
6 jours de travail + 2 repos.
Petite semaine — organisation ?
4 jours de travail + 2 repos.
Horaires variables — compteur principal ?
Débit ARTT et D/C.
RCH — signification ?
Repos compensé badgé, mesure horaire.
Régimes cycliques — période nocturne ?
21 h à 6 h.
Travailleur de nuit — seuils ?
3 h nocturnes 2 fois/semaine ou 270 h/an.
RPS — rôle ?
Repos de pénibilité spécifique en temps compensé.
Congés cycliques — crédit ?
En heures, plafonné selon zone.
Services supplémentaires — RCSS — rôle ?
Repos compensateur, limite 160 h/an.
Dérogations — effet sur repos manqué ?
Pas supprimés, doivent être restitués dans délais.
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1. Quelle différence distingue le crédit férié cyclique du compte épargne-temps ?
2. Sur quelle durée glissante les horaires variables sont-ils appréciés ?
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